Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Hauts-de-Seine (France ; département)

Source :

GeoNames : Hauts-de-Seine (Île-de-France, Hauts-de-Seine)

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PARIS, La Défense ; Forum du Patrimoine. - CHELLES (Seine-et-Marne) : Daniel Lebée.

Cote : 69 Fi 792

Période : 1987 - 1987

Fonds : Fonds Michel Quétin
Clients dont le nom commence par C.

Cote : 110J684

Période : 1830 - 1931

Fonds : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
Fournisseurs de matériels électriques

Cote : 110J87

Période : 1899 - 1930

Fonds : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
Meudon (Hauts-de-Seine) - Domaine national de Meudon (parc).

Cote : E/2006/5/12-66

Période : 2005 - 2005

Fonds : Etudes préalables à la restauration de monuments
Meudon (Hauts-de-Seine) - Domaine national de Meudon (parc).

Cote : E/2006/7/4-9

Période : 1998 - 1998

Fonds : Projet architectural et technique de restauration d'un monument
Service national des travaux.

Cote : B/2004/19/22-95

Période : 1995 - 1995

Fonds : Archives de la Mission Jardin
Avis.

Cote : B/2004/19/24-112

Période : 2000 - 2000

Fonds : Archives de la Mission Jardin
Avis.

Cote : B/2004/19/27-187

Période : 2002 - 2002

Fonds : Archives de la Mission Jardin
Étude préalable.

Cote : B/2004/19/30-197

Période : 1998 - 1998

Fonds : Archives de la Mission Jardin
Meudon (Hauts-de-Seine) - Domaine national de Meudon (hangar Y).

Cote : E/2004/2/15-77

Période : 2000 - 2000

Fonds : Projet architectural et technique de restauration d'un bâtiment.
Meudon (Hauts-de-Seine) - Domaine national de Meudon (château : avenue).

Cote : E/2004/2/33-157

Période : 2000 - 2000

Fonds : Projet architectural et technique de restauration d'un bâtiment.
Clichy (Hauts-de-Seine) - Pavillon de Vendôme (corps de logis) ; Landy (rue du) 7, Maître (rue) 93.

Cote : E/2004/3/9-67

Période : 2003 - 2003

Fonds : Dossier des ouvrages exécutés lors de la restauration d'un monument
Clichy (Hauts-de-Seine) - Maison du Peuple (extérieur) ; Général-Leclerc (boulevard du) 39 et 41.

Cote : E/2004/3/10-78

Période : 2003 - 2003

Fonds : Dossier des ouvrages exécutés lors de la restauration d'un monument
Asnières-sur-Seine (Hauts-de-Seine) - Château (intérieurs).

Cote : E/2004/3/21-141

Période : 2003 - 2003

Fonds : Dossier des ouvrages exécutés lors de la restauration d'un monument
Meudon (Hauts-de-Seine) - Domaine national (parc).

Cote : E/2004/3/23-166

Période : 2004 - 2004

Fonds : Dossier des ouvrages exécutés lors de la restauration d'un monument
Meudon (Hauts-de-Seine).

Cote : F/2000/11/6-46

Période : 1991 - 1991

Fonds : Travaux sur des monuments par Philippe Canac (1928-2018), architecte des bâtiments civils et palais nationaux
Meudon (Hauts-de-Seine).

Cote : F/2000/11/6-47

Période : 1989 - 1989

Fonds : Travaux sur des monuments par Philippe Canac (1928-2018), architecte des bâtiments civils et palais nationaux
Meudon (Hauts-de-Seine) - Domaine national de Meudon.

Cote : F/2000/11/6-48

Période : 1987 - 1987

Fonds : Travaux sur des monuments par Philippe Canac (1928-2018), architecte des bâtiments civils et palais nationaux
Meudon (Hauts-de-Seine).

Cote : F/2000/11/6-49

Période : 1990 - 1990

Fonds : Travaux sur des monuments par Philippe Canac (1928-2018), architecte des bâtiments civils et palais nationaux
Meudon (Hauts-de-Seine).

Cote : F/2000/11/6-50

Fonds : Travaux sur des monuments par Philippe Canac (1928-2018), architecte des bâtiments civils et palais nationaux
Meudon (Hauts-de-Seine) - Domaine national de Meudon.

Cote : F/2000/11/6-51

Période : 1990 - 1990

Fonds : Travaux sur des monuments par Philippe Canac (1928-2018), architecte des bâtiments civils et palais nationaux
Meudon (Hauts-de-Seine) - Domaine national de Meudon.

Cote : F/2000/11/6-52

Période : 1986 - 1986

Fonds : Travaux sur des monuments par Philippe Canac (1928-2018), architecte des bâtiments civils et palais nationaux
Meudon (Hauts-de-Seine) - Domaine national de Meudon.

Cote : F/2000/11/6-53

Fonds : Travaux sur des monuments par Philippe Canac (1928-2018), architecte des bâtiments civils et palais nationaux
Meudon (Hauts-de-Seine) - Domaine national de Meudon.

Cote : F/2000/11/6-54

Période : 1992 - 1992

Fonds : Travaux sur des monuments par Philippe Canac (1928-2018), architecte des bâtiments civils et palais nationaux
Meudon (Hauts-de-Seine) - Domaine national de Meudon.

Cote : F/2000/11/6-55

Période : 1992 - 1992

Fonds : Travaux sur des monuments par Philippe Canac (1928-2018), architecte des bâtiments civils et palais nationaux
Meudon (Hauts-de-Seine) - Domaine national de Meudon.

Cote : F/2000/11/6-56

Période : 1992 - 1992

Fonds : Travaux sur des monuments par Philippe Canac (1928-2018), architecte des bâtiments civils et palais nationaux
Meudon (Hauts-de-Seine) - Domaine national de Meudon.

Cote : F/2000/11/7-57

Période : 1992 - 1992

Fonds : Travaux sur des monuments par Philippe Canac (1928-2018), architecte des bâtiments civils et palais nationaux
Meudon (Hauts-de-Seine) - Domaine national de Meudon.

Cote : F/2000/11/7-58

Période : 1991 - 1995

Fonds : Travaux sur des monuments par Philippe Canac (1928-2018), architecte des bâtiments civils et palais nationaux
Meudon (Hauts-de-Seine) - Domaine national de Meudon (hangar Y) .

Cote : F/2000/11/8-59

Période : 1992 - 1992

Fonds : Travaux sur des monuments par Philippe Canac (1928-2018), architecte des bâtiments civils et palais nationaux
Meudon (Hauts-de-Seine) - Domaine national de Meudon (hangar Y) .

Cote : F/2000/11/9-60

Période : 1996 - 1999

Fonds : Travaux sur des monuments par Philippe Canac (1928-2018), architecte des bâtiments civils et palais nationaux
Meudon (Hauts-de-Seine) - Domaine national de Meudon (hangar Y) .

Cote : F/2000/11/9-61

Période : 1990 - 1994

Fonds : Travaux sur des monuments par Philippe Canac (1928-2018), architecte des bâtiments civils et palais nationaux
Meudon (Hauts-de-Seine) - Domaine national de Meudon (hangar Y) .

Cote : F/2000/11/9-62

Période : 1990 - 1994

Fonds : Travaux sur des monuments par Philippe Canac (1928-2018), architecte des bâtiments civils et palais nationaux
Meudon (Hauts-de-Seine) - Domaine national de Meudon (hangar Y) .

Cote : F/2000/11/10-63

Période : 1990 - 1990

Fonds : Travaux sur des monuments par Philippe Canac (1928-2018), architecte des bâtiments civils et palais nationaux
Meudon (Hauts-de-Seine) - Domaine national de Meudon (hangar Y) .

Cote : F/2000/11/10-64

Période : 1994 - 1994

Fonds : Travaux sur des monuments par Philippe Canac (1928-2018), architecte des bâtiments civils et palais nationaux
Meudon (Hauts-de-Seine) - Domaine national de Meudon (hangar Y) .

Cote : F/2000/11/10-65

Période : 1995 - 1995

Fonds : Travaux sur des monuments par Philippe Canac (1928-2018), architecte des bâtiments civils et palais nationaux
Meudon (Hauts-de-Seine) - Domaine national de Meudon (hangar Y) .

Cote : F/2000/11/10-66

Période : 1994 - 1994

Fonds : Travaux sur des monuments par Philippe Canac (1928-2018), architecte des bâtiments civils et palais nationaux
Meudon (Hauts-de-Seine) - Domaine national de Meudon (hangar Y) .

Cote : F/2000/11/11-67

Période : 1992 - 1992

Fonds : Travaux sur des monuments par Philippe Canac (1928-2018), architecte des bâtiments civils et palais nationaux
Meudon (Hauts-de-Seine) - Domaine national de Meudon (hangar Y) .

Cote : F/2000/11/11-68

Période : 1993 - 1994

Fonds : Travaux sur des monuments par Philippe Canac (1928-2018), architecte des bâtiments civils et palais nationaux
Meudon (Hauts-de-Seine) - Domaine national de Meudon (promenade à l'est de la grande terrasse) .

Cote : F/2000/11/11-69

Période : 1991 - 1995

Fonds : Travaux sur des monuments par Philippe Canac (1928-2018), architecte des bâtiments civils et palais nationaux
Meudon (Hauts-de-Seine) - Domaine national de Meudon (promenade à l'est de la grande terrasse) .

Cote : F/2000/11/12-70

Période : 1994 - 1995

Fonds : Travaux sur des monuments par Philippe Canac (1928-2018), architecte des bâtiments civils et palais nationaux
Meudon (Hauts-de-Seine) - Domaine national de Meudon (promenade à l'est de la grande terrasse) .

Cote : F/2000/11/12-71

Période : 1993 - 1994

Fonds : Travaux sur des monuments par Philippe Canac (1928-2018), architecte des bâtiments civils et palais nationaux
Meudon (Hauts-de-Seine) - Domaine national de Meudon (promenade à l'est de la grande terrasse) .

Cote : F/2000/11/12-72

Période : 1993 - 1993

Fonds : Travaux sur des monuments par Philippe Canac (1928-2018), architecte des bâtiments civils et palais nationaux
Meudon (Hauts-de-Seine) - Domaine national de Meudon (promenade à l'est de la grande terrasse) .

Cote : F/2000/11/12-73

Fonds : Travaux sur des monuments par Philippe Canac (1928-2018), architecte des bâtiments civils et palais nationaux
Meudon (Hauts-de-Seine) - Domaine national de Meudon (promenade à l'est de la grande terrasse) .

Cote : F/2000/11/12-74

Période : 1994 - 1994

Fonds : Travaux sur des monuments par Philippe Canac (1928-2018), architecte des bâtiments civils et palais nationaux
Meudon (Hauts-de-Seine) - Domaine national de Meudon (grande terrasse) .

Cote : F/2000/11/12-75

Période : 1992 - 1995

Fonds : Travaux sur des monuments par Philippe Canac (1928-2018), architecte des bâtiments civils et palais nationaux
Meudon (Hauts-de-Seine) - Domaine national de Meudon (grande terrasse) .

Cote : F/2000/11/12-76

Période : 1994 - 1995

Fonds : Travaux sur des monuments par Philippe Canac (1928-2018), architecte des bâtiments civils et palais nationaux
Meudon (Hauts-de-Seine) - Domaine national de Meudon (grande terrasse) .

Cote : F/2000/11/12-77

Période : 1995 - 1995

Fonds : Travaux sur des monuments par Philippe Canac (1928-2018), architecte des bâtiments civils et palais nationaux
Meudon (Hauts-de-Seine) - Domaine national de Meudon (orangerie) .

Cote : F/2000/11/13-78

Période : 1993 - 1994

Fonds : Travaux sur des monuments par Philippe Canac (1928-2018), architecte des bâtiments civils et palais nationaux
Meudon (Hauts-de-Seine) - Domaine national de Meudon (château neuf) .

Cote : F/2000/11/13-79

Période : 1994 - 1994

Fonds : Travaux sur des monuments par Philippe Canac (1928-2018), architecte des bâtiments civils et palais nationaux
Meudon (Hauts-de-Seine) - Domaine national de Meudon.

Cote : F/2000/11/13-80

Période : 1990 - 1994

Fonds : Travaux sur des monuments par Philippe Canac (1928-2018), architecte des bâtiments civils et palais nationaux

Hauts-de-Seine (France ; département)

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