Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Roumanie

Source :

GeoNames : Roumanie

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Compagnie-mère : Compagnie des chemins de fer de Bône-Guelma et prolongements, Compagnie fermière des chemins de fer tunisiens (CFT), Compag...

Cote : 156 AQ 1 à 96

Période : 1875 - 1975

Fonds : Compagnie des chemins de fer de Bône-Guelma et prolongements (1875-1975)
Statuts et documents organiques, capital de la Compagnie

Cote : 156 AQ 1 à 3

Période : 1876 - 1962

Fonds : Compagnie des chemins de fer de Bône-Guelma et prolongements (1875-1975)
Statuts et documents organiques

Cote : 156 AQ 1

Période : 1876 - 1947

Fonds : Compagnie des chemins de fer de Bône-Guelma et prolongements (1875-1975)
Concessions ; actions, obligations : émissions et amortissement

Cote : 156 AQ 2

Fonds : Compagnie des chemins de fer de Bône-Guelma et prolongements (1875-1975)
Augmentation de capital, regroupement des actions, remboursement des obligations

Cote : 156 AQ 3

Période : 1938 - 1962

Fonds : Compagnie des chemins de fer de Bône-Guelma et prolongements (1875-1975)
Procès-verbaux des assemblées générales

Cote : 156 AQ 4 à 12

Période : 1875 - 1971

Fonds : Compagnie des chemins de fer de Bône-Guelma et prolongements (1875-1975)
1875/1885

Cote : 156 AQ 4

Période : 1875 - 1971

Fonds : Compagnie des chemins de fer de Bône-Guelma et prolongements (1875-1975)
1886/1893

Cote : 156 AQ 5

Période : 1875 - 1971

Fonds : Compagnie des chemins de fer de Bône-Guelma et prolongements (1875-1975)
1894/1900

Cote : 156 AQ 6

Période : 1875 - 1971

Fonds : Compagnie des chemins de fer de Bône-Guelma et prolongements (1875-1975)
1901/1908

Cote : 156 AQ 7

Période : 1875 - 1971

Fonds : Compagnie des chemins de fer de Bône-Guelma et prolongements (1875-1975)

Roumanie

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