Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Roumanie

Source :

GeoNames : Roumanie

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CONSEIL D'ASSISTANCE ECONOMIQUE MUTUELLE (CAEM/COMECON), DOSSIERS TRANSVERSAUX

Cote : 20060339/1-20060339/13

Période : 1968 - 1994

Fonds : Premier ministre ; Secrétariat général du Gouvernement ; Direction de la Documentation française ; Direction de la documentation Française ;...
Agriculture : | - généralités (avril 1980-décembre 1990) | - céréales (janvier 1980-décembre 1990) | - élevage (juillet 1981-mars 1983) | - ...

Cote : 20060339/1

Période : 1975 - 1990

Fonds : Premier ministre ; Secrétariat général du Gouvernement ; Direction de la Documentation française ; Direction de la documentation Française ;...
Banques : | - généralités (1980-septembre 1988) | - Banque internationale d'investissement (BII) (juin 1980-juin 1987) | - Banque internatio...

Cote : 20060339/2

Période : 1980 - 1990

Fonds : Premier ministre ; Secrétariat général du Gouvernement ; Direction de la Documentation française ; Direction de la documentation Française ;...
Commerce extérieur (suite) : | - commerce extérieur et relations Est /Ouest (mars 1984-novembre 1990). | Communauté économique européenne (C...

Cote : 20060339/3

Période : 1971 - 1990

Fonds : Premier ministre ; Secrétariat général du Gouvernement ; Direction de la Documentation française ; Direction de la documentation Française ;...
Conseil d'assistance économique mutuelle (CAEM/COMECON) (suite) : | - activités et sessions (février 1985-mai 1990). | Consommation (juin 19...

Cote : 20060339/4

Période : 1975 - 1991

Fonds : Premier ministre ; Secrétariat général du Gouvernement ; Direction de la Documentation française ; Direction de la documentation Française ;...
Coopération économique (suite) : | - coopération Est /Ouest, généralités (janvier - décembre 1990). | - représentations socialistes dans les...

Cote : 20060339/5

Période : 1974 - 1990

Fonds : Premier ministre ; Secrétariat général du Gouvernement ; Direction de la Documentation française ; Direction de la documentation Française ;...
Coopération économique (suite) : | - coopération avec les pays du Tiers monde (suite) (mars 1986-juillet 1990) | - Afrique (janvier 1986-jui...

Cote : 20060339/6

Période : 1974 - 1992

Fonds : Premier ministre ; Secrétariat général du Gouvernement ; Direction de la Documentation française ; Direction de la documentation Française ;...
Coopération économique (suite) : | - Italie (juin 1980-novembre 1987) | - Japon (septembre 1980-février 1991) | - Koweït (octobre 1981) | - ...

Cote : 20060339/7

Période : 1977 - 1991

Fonds : Premier ministre ; Secrétariat général du Gouvernement ; Direction de la Documentation française ; Direction de la documentation Française ;...
Economie (suite) : | - politique économique, incidences des réformes conduites par Mikhaïl Gorbatchev (janvier 1980-décembre 1990) | - écono...

Cote : 20060339/8

Période : 1978 - 1990

Fonds : Premier ministre ; Secrétariat général du Gouvernement ; Direction de la Documentation française ; Direction de la documentation Française ;...
Energie (suite) : | - énergie atomique (janvier 1980-octobre 1990) ( ) voir aussi dossier Tchernobyl ci-dessous | - pétrole et gaz (mai 19...

Cote : 20060339/9

Période : 1978 - 1990

Fonds : Premier ministre ; Secrétariat général du Gouvernement ; Direction de la Documentation française ; Direction de la documentation Française ;...

Roumanie

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