Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Roumanie

Source :

GeoNames : Roumanie

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PERSONNEL MUNICIPAL : reclassement des fonctionnaires rapatriés du Maroc et de Tunisie, gestion du personnel...

Cote : 985WP/23

Période : 1861 - 1958

Fonds : Défense du territoire et conflits
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Période : 1861 - 1958

Fonds : Administration municipale
Installation de 3 filtres à 30 cadres et leurs tuyauteries, système Kasalovsky - modèle B

Cote : 1994 10 790

Période : 1897 - 1903

Fonds : Société française de constructions mécaniques (Cail), Fives-Cail et entreprises absorbées : plans techniques.
Atelier de chaux. Cendrier.

Cote : 1994 10 1180

Période : 1960 - 1960

Fonds : Société française de constructions mécaniques (Cail), Fives-Cail et entreprises absorbées : plans techniques.
Atelier de concassage calcaire et argile.

Cote : 1994 10 1141

Période : 1975 - 1976

Fonds : Société française de constructions mécaniques (Cail), Fives-Cail et entreprises absorbées : plans techniques.
Roumanie.

Cote : 2011 39 154

Période : 2000 - 2000

Fonds : Emmaüs International : archives photographiques.
Fichier des propriétés immobilières et terrains en Afrique du Nord.

Cote : 2002 59 372 à 442

Période : 1910 - 1962

Fonds : Crédit Foncier de France : entrée 2002 59 (service de l'inspection et des expertises foncières).
Algérie.

Cote : 2002 59 372 à 437

Période : 1938 - 1962

Fonds : Crédit Foncier de France : entrée 2002 59 (service de l'inspection et des expertises foncières).
Département d'Alger (propriétés urbaines et rurales).

Cote : 2002 59 372 à 410

Période : 1938 - 1962

Fonds : Crédit Foncier de France : entrée 2002 59 (service de l'inspection et des expertises foncières).
Abbo-Azarga.

Cote : 2002 59 372

Fonds : Crédit Foncier de France : entrée 2002 59 (service de l'inspection et des expertises foncières).

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