Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Madagascar

Source :

GeoNames : Republic of Madagascar

350 contenus liés

Assemblées générales, conseils d'administration, procès-verbaux de séance 1959-1983

Cote : 19980173/1-19980173/6

Période : 1959 - 1983

Fonds : Fonds privés rattachés au domaine de la jeunesse et des sports ; Archives d'associations ; Association de cogestion pour les déplacements à ...
Assemblée générale constitutive de la COGEDEP, 10 juillet 1959, statuts et modifications | Projet de création de nouveaux organismes de coge...

Cote : 19980173/1

Période : 1959 - 1983

Fonds : Fonds privés rattachés au domaine de la jeunesse et des sports ; Archives d'associations ; Association de cogestion pour les déplacements à ...
Assemblée générale : procès-verbal des séances : 1959-1966

Cote : 19980173/2

Période : 1959 - 1983

Fonds : Fonds privés rattachés au domaine de la jeunesse et des sports ; Archives d'associations ; Association de cogestion pour les déplacements à ...
Assemblée générale : procès-verbal des séances : 1967-1976

Cote : 19980173/3

Période : 1959 - 1983

Fonds : Fonds privés rattachés au domaine de la jeunesse et des sports ; Archives d'associations ; Association de cogestion pour les déplacements à ...
Assemblée générale : procès-verbal des séances : 1977-1983

Cote : 19980173/4

Période : 1959 - 1983

Fonds : Fonds privés rattachés au domaine de la jeunesse et des sports ; Archives d'associations ; Association de cogestion pour les déplacements à ...
Conseil d'administration : procès-verbal des séances : 10-7-1959 - 2-12-1976

Cote : 19980173/5

Période : 1959 - 1983

Fonds : Fonds privés rattachés au domaine de la jeunesse et des sports ; Archives d'associations ; Association de cogestion pour les déplacements à ...
Conseil d'administration : procès-verbal des séances : 6-1-1980 - 23-2-1983 | Réunion de bureau, procès-verbal des séances : 15-7-1959 - 17-...

Cote : 19980173/6

Période : 1959 - 1983

Fonds : Fonds privés rattachés au domaine de la jeunesse et des sports ; Archives d'associations ; Association de cogestion pour les déplacements à ...
Bilans, comptes d'exploitation, de gestion, demandes de subventions, 1959-1982

Cote : 19980173/7-19980173/9

Période : 1959 - 1983

Fonds : Fonds privés rattachés au domaine de la jeunesse et des sports ; Archives d'associations ; Association de cogestion pour les déplacements à ...
Bilans, comptes d'exploitation, budget, commissaire aux comptes et contrôle financier, 1959-1982 | Bilans d'activités, 1960-1982 (incomplet)

Cote : 19980173/7

Période : 1959 - 1983

Fonds : Fonds privés rattachés au domaine de la jeunesse et des sports ; Archives d'associations ; Association de cogestion pour les déplacements à ...
Compte de gestion prévisionnel et réél, exploitation générale, cahier des charges, 1969-1979

Cote : 19980173/8

Période : 1959 - 1983

Fonds : Fonds privés rattachés au domaine de la jeunesse et des sports ; Archives d'associations ; Association de cogestion pour les déplacements à ...

Madagascar

350 contenus liés

Liens