Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Canada

Source :

GeoNames : Canada

758 contenus liés

Registre années 1713-1715

Cote : 3 E 572

Période : 1715 - 1715

Fonds : Fonds du notaire René-François Desbarres, La Rochelle.
1715

Cote : 3 E 572

Période : 1715 - 1715

Fonds : Fonds du notaire René-François Desbarres, La Rochelle.
10 février 1715.

Cote : 3 E 572/folios 44-45

Période : 1715 - 1715

Fonds : Fonds du notaire René-François Desbarres, La Rochelle.
Registre années 1716-1719

Cote : 3 E 573

Période : 1716 - 1719

Fonds : Fonds du notaire René-François Desbarres, La Rochelle.
1716

Cote : 3 E 573

Période : 1716 - 1716

Fonds : Fonds du notaire René-François Desbarres, La Rochelle.
6 juillet 1716.

Cote : 3 E 573/folios 28v-29

Période : 1716 - 1716

Fonds : Fonds du notaire René-François Desbarres, La Rochelle.
6 août 1716.

Cote : 3 E 573/folios 31v-32v

Période : 1716 - 1716

Fonds : Fonds du notaire René-François Desbarres, La Rochelle.
1717

Cote : 3 E 573

Période : 1717 - 1717

Fonds : Fonds du notaire René-François Desbarres, La Rochelle.
22 août 1717.

Cote : 3 E 573/folio 68

Période : 1717 - 1717

Fonds : Fonds du notaire René-François Desbarres, La Rochelle.
26 août 1717.

Cote : 3 E 573/folio 69

Période : 1717 - 1717

Fonds : Fonds du notaire René-François Desbarres, La Rochelle.

Canada

758 contenus liés

Liens