Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Canada

Source :

GeoNames : Canada

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[Liste des] colons réfugiés à Saint-Servan qui ont été désignés pour passer sur la flûte du roi la Revanche, dont 9 se trouvent rendus à Sai...

Cote : 5 DPPC 64

Période : 1816 - 1816

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies-Recensements, rôles et états de réfugiés, fois et hommages, titres de concessions
Lettre du préfet du Morbihan en faveur de quatre anciens habitants des îles Saint-Pierre et Miquelon

Cote : 5 DPPC 64

Période : 1816 - 1816

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies-Recensements, rôles et états de réfugiés, fois et hommages, titres de concessions
Autres documents

Cote : 5 DPPC 15, 20, 48

Période : 1784 - 1784

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies-Recensements, rôles et états de réfugiés, fois et hommages, titres de concessions
Lettre sur la situation des îles Saint-Pierre et Miquelon et de l'île aux Anglais et sur la révolte indienne contre les Anglais au Canada

Cote : 5 DPPC 20

Période : 1763 - 1763

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies-Recensements, rôles et états de réfugiés, fois et hommages, titres de concessions
État des maisons, magasins, cabanes, étables, boulangeries, échafauds existant aux îles Saint-Pierre et Miquelon, évaluation approximative d...

Cote : 5 DPPC 15

Période : 1776 - 1776

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies-Recensements, rôles et états de réfugiés, fois et hommages, titres de concessions
État des bâtiments civils aux îles Saint-Pierre et Miquelon, réparations dont ils sont susceptibles (original et duplicata)

Cote : 5 DPPC 15

Période : 1776 - 1776

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies-Recensements, rôles et états de réfugiés, fois et hommages, titres de concessions
Passeport établi à Dunkerque pour Simon Leblond, capitaine, de Saint-Malo, provenant de l'Avanturée de Bordeaux, pris par les Anglais, mis e...

Cote : 5 DPPC 48

Période : 1779 - 1779

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies-Recensements, rôles et états de réfugiés, fois et hommages, titres de concessions
Lettre sur le naufrage du navire les Trois Soeurs sur la côte de Terre-Neuve

Cote : 5 DPPC 20

Période : 1784 - 1784

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies-Recensements, rôles et états de réfugiés, fois et hommages, titres de concessions
Terre-Neuve

Cote : 5 DPPC 15, 20

Période : 1664 - 1881

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies-Recensements, rôles et états de réfugiés, fois et hommages, titres de concessions
Recensements de Plaisance et de Terre-Neuve

Cote : 5 DPPC 20

Période : 1711 - 1711

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies-Recensements, rôles et états de réfugiés, fois et hommages, titres de concessions

Canada

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