Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Canada

Source :

GeoNames : Canada

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CONSEIL SUPERIEUR DU PETROLE (CSP)

Cote : 19910591/1

Période : 1924 - 1980

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction des hydrocarbures ; Service relations internationales (192...
- Création et modification : textes officiels et notes.

Cote : Dossier 1

Période : 1939 - 1975

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction des hydrocarbures ; Service relations internationales (192...
- Révision de la composition et préparation du décret n°76-35 du 8.01.1976 : correspondance avec les ministres, notes au Conseil d'Etat ; do...

Cote : Dossier 2

Période : 1958 - 1978

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction des hydrocarbures ; Service relations internationales (192...
- Séances : compte-rendus de réunions

Cote : Dossier 3

Période : 1924 - 1980

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction des hydrocarbures ; Service relations internationales (192...
. 1ère série (statut de 1952), (7ème à 16ème séance)

Période : 1954 - 1955

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction des hydrocarbures ; Service relations internationales (192...
. 2ème série (statut de 1976), (2ème et 3ème séance)

Période : 1976 - 1977

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction des hydrocarbures ; Service relations internationales (192...
Sans titre

Cote : 19910591/2

Période : 1924 - 1980

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction des hydrocarbures ; Service relations internationales (192...
COMPAGNIE FRANCAISE DES PETROLES (CFP)

Cote : Dossier 1

Période : 1924 - 1980

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction des hydrocarbures ; Service relations internationales (192...
- Statut, projet de loi, rapports de commissions parlementaires, notes.

Période : 1924 - 1931

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction des hydrocarbures ; Service relations internationales (192...
- Présentation du groupe ERAP (entreprise de recherche et d'activités pétrolières).

Période : 1966 - 1966

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction des hydrocarbures ; Service relations internationales (192...

Canada

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