Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Canada

Source :

GeoNames : Canada

1 395 contenus liés

Liasse 1668-1669, 1671-1672

Cote : 3 E 1796

Période : 1668 - 1672

Fonds : Fonds des notaires René Rivière, Pierre Soullard et François Soullard
1668

Cote : 3 E 1796

Période : 1668 - 1668

Fonds : Fonds des notaires René Rivière, Pierre Soullard et François Soullard
7 mai 1668.

Cote : 3 E 1796/folios 6-6v

Période : 1668 - 1668

Fonds : Fonds des notaires René Rivière, Pierre Soullard et François Soullard
1672

Cote : 3 E 1796

Période : 1672 - 1672

Fonds : Fonds des notaires René Rivière, Pierre Soullard et François Soullard
22 mars 1672.

Cote : 3 E 1796/folios 54-55v

Période : 1672 - 1672

Fonds : Fonds des notaires René Rivière, Pierre Soullard et François Soullard
25 mai 1672.

Cote : 3 E 1796/folios 92-92v

Période : 1672 - 1672

Fonds : Fonds des notaires René Rivière, Pierre Soullard et François Soullard
28 juin 1672.

Cote : 3 E 1796/folios 112-112v

Période : 1672 - 1672

Fonds : Fonds des notaires René Rivière, Pierre Soullard et François Soullard
Liasse 1675-1677

Cote : 3 E 1797

Période : 1675 - 1677

Fonds : Fonds des notaires René Rivière, Pierre Soullard et François Soullard
1675

Cote : 3 E 1797

Période : 1675 - 1675

Fonds : Fonds des notaires René Rivière, Pierre Soullard et François Soullard
30 décembre 1675.

Cote : 3 E 1797/folios 179-179v

Période : 1675 - 1675

Fonds : Fonds des notaires René Rivière, Pierre Soullard et François Soullard

Canada

1 395 contenus liés

Liens

1 395 contenus liés