Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Canada

Source :

GeoNames : Canada

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Canada

Période : 1957 - 2010

Fonds : Répertoire méthodique du fonds des administrateurs adjoints Clemens Heller & et Maurice Aymard
Chercheurs

Cote : 5 A 2/433

Période : 1973 - 2003

Fonds : Répertoire méthodique du fonds des administrateurs adjoints Clemens Heller & et Maurice Aymard
Institutions

Cote : 5 A 2/434

Période : 1971 - 2003

Fonds : Répertoire méthodique du fonds des administrateurs adjoints Clemens Heller & et Maurice Aymard
Lettre circulaire du Bureau Socialiste International aux secrétaires des partis affiliés concernant l'émigration des mineurs au Canada

Cote : 8 D 3/3/12

Période : 1903 - 1912

Fonds : Répertoire méthodique du fonds Georges Haupt
Encadrement de Jane Jenson

Cote : 8 D 4/96

Période : 1975 - 1977

Fonds : Répertoire méthodique du fonds Mattei Dogan
Article sans titre de Allan Kornberg sur le parlement canadien

Cote : 8 D 4/269

Période : 1971 - 1971

Fonds : Répertoire méthodique du fonds Mattei Dogan
Kornberg, Allan. "Societal change, legislative elite composition and political system outputs in Canada : some empirical considerations"

Cote : 8 D 4/270

Période : 1969 - 1969

Fonds : Répertoire méthodique du fonds Mattei Dogan
Nouvelles de l'écodéveloppement , n°4, février 1978

Cote : 2 D 2/133

Période : 1978 - 1978

Fonds : Inventaire des bulletins d'informations préparés par le Service d'Échanges d'Informations Scientifiques
Nouvelles de l'écodéveloppement , n°11, décembre 1979

Cote : 2 D 2/140

Période : 1979 - 1979

Fonds : Inventaire des bulletins d'informations préparés par le Service d'Échanges d'Informations Scientifiques
Nouvelles de l'écodéveloppement , n°12, mars 1980

Cote : 2 D 2/141

Période : 1980 - 1980

Fonds : Inventaire des bulletins d'informations préparés par le Service d'Échanges d'Informations Scientifiques

Canada

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