Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Canada

Source :

GeoNames : Canada

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Canada

Cote : 76 J 9

Fonds : Collection Lucile Bourrachot
Canada

Cote : 76 J 11

Fonds : Collection Lucile Bourrachot
Concession au Canada.

Cote : 73 J 407

Période : 1703 - 1968

Fonds : Fonds Gabriel Debien
Adrien Desbiens, "Famille Debien (Desbiens) au Canada".

Cote : 73 J 585

Fonds : Fonds Gabriel Debien
M. Gaucher, M. Delafosse et G. Debien, "Les engagés pour le Canada au XVIIIe siècle".

Cote : 73 J 599

Fonds : Fonds Gabriel Debien
Canada et Acadiens à Saint-Domingue, recensement de l'île Saint-Jean.

Cote : 73 J 252

Fonds : Fonds Gabriel Debien
175J - Fonds André-Georges Voisin (1934-2007)

Cote : 175J

Période : 1934 - 2007
Mandat communal

Période : 1934 - 2007

Fonds : 175J - Fonds André-Georges Voisin (1934-2007)
Affaires communales

Période : 1934 - 2007

Fonds : 175J - Fonds André-Georges Voisin (1934-2007)
Logements HLM de la Treille

Cote : 175J1-175J2

Période : 1934 - 2007

Fonds : 175J - Fonds André-Georges Voisin (1934-2007)

Canada

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