Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Japon

Source :

GeoNames : Japon

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Constitution et Organisation du GIP TS

Cote : 20050204/1-20050204/2

Période : 1982 - 2001

Fonds : Recherche ; Groupement d'intérêt public thérapeutiques substitutives (1982-2001)
Sans titre

Cote : 20050204/1

Période : 1982 - 2001

Fonds : Recherche ; Groupement d'intérêt public thérapeutiques substitutives (1982-2001)
, travaux préparatoires et réunion au ministère : note de présentation, appel d'offre, déclaration d'intention ; réunion constitutive : list...

Cote : Liasse 1

Période : 1987 - 1988

Fonds : Recherche ; Groupement d'intérêt public thérapeutiques substitutives (1982-2001)
: arrêté de création du GIP du 3 mai 1988, extrait du JO du 8 mai 1988 ; conseil d'administration : convention constitutive, convention modi...

Cote : Liasse 2

Période : 1988 - 1997

Fonds : Recherche ; Groupement d'intérêt public thérapeutiques substitutives (1982-2001)
: demande (juin 1992) et arrêté du renouvellement du 3 novembre 1993, extrait du JO du 18 novembre 1993, avenants à la convention constituti...

Cote : Liasse 3

Période : 1992 - 1993

Fonds : Recherche ; Groupement d'intérêt public thérapeutiques substitutives (1982-2001)
Sans titre

Cote : 20050204/2

Période : 1982 - 2001

Fonds : Recherche ; Groupement d'intérêt public thérapeutiques substitutives (1982-2001)
: demande de renouvellement et rapport d'activité du 23 octobre 1997, convention constitutive modifiée, avenant à la convention constitutive...

Cote : Liasse 1

Période : 1988 - 1998

Fonds : Recherche ; Groupement d'intérêt public thérapeutiques substitutives (1982-2001)
: avenants à la convention constitutive, règlement intérieur, contrats de collaboration et avenants aux contrats, rapport sur la création du...

Cote : Liasse 2

Période : 1988 - 1991

Fonds : Recherche ; Groupement d'intérêt public thérapeutiques substitutives (1982-2001)
Fonctionnement du GIP TS

Cote : 20050204/2-20050204/12

Période : 1982 - 2001

Fonds : Recherche ; Groupement d'intérêt public thérapeutiques substitutives (1982-2001)
. Sur le plan administratif et financier

Cote : 20050204/2-20050204/6

Période : 1982 - 2001

Fonds : Recherche ; Groupement d'intérêt public thérapeutiques substitutives (1982-2001)

Japon

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