Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Japon

Source :

GeoNames : Japon

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Cote : 19900003/3

Période : 1986 - 1988

Fonds : Cabinet de Jacques Chirac, Premier ministre. Dossiers de François Bujon de L'Estang, conseiller pour les affaires diplomatiques, la défense ...
Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries métallurgiques, mécaniques, électriques ; Services rattachés au Directe...

Cote : 19900584/1-19900584/4

Période : 1971 - 1981
ECONOMIES D'ENERGIE

Cote : 19900584/1

Période : 1971 - 1981

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries métallurgiques, mécaniques, électriques ; Services rattachés au Directe...
- Etudes sur les économies d'énergie : documents de l'Agence pour les économies l'énergie et de l'I.R.T. (institut de recherche des transpor...

Cote : Dossier 1

Période : 1971 - 1981

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries métallurgiques, mécaniques, électriques ; Services rattachés au Directe...
- Contrats de développement, économies d'énergie dans le cadre de l'action du CODIS (Comité de développement des industries stratégiques). 1...

Cote : Dossier 2

Période : 1971 - 1981

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries métallurgiques, mécaniques, électriques ; Services rattachés au Directe...
- Projets de véhicules économes en énergie : | . Renault | . PSA (Peugeot société anonyme) | . Bertin | . SNIAS (Société nationale industrie...

Cote : Dossier 3

Période : 1971 - 1981

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries métallurgiques, mécaniques, électriques ; Services rattachés au Directe...
- Programme "Véhicule 8 litres" 1 | . généralités | . Renault - Vesta (non du prototype) | . PSA - Bertin : ECO 2000 (nom du prototype)

Cote : Dossier 4

Période : 1971 - 1981

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries métallurgiques, mécaniques, électriques ; Services rattachés au Directe...
SOCIETES

Cote : 19900584/2-19900584/3

Période : 1971 - 1981

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries métallurgiques, mécaniques, électriques ; Services rattachés au Directe...
- Constructeurs automobiles

Cote : 19900584/2

Période : 1971 - 1981

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries métallurgiques, mécaniques, électriques ; Services rattachés au Directe...
- Chrysler, extension de l'usine de Poissy, 1976-1977

Cote : Dossier 1

Période : 1971 - 1981

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries métallurgiques, mécaniques, électriques ; Services rattachés au Directe...

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