Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Indochine

Source :

GeoNames : Indochine

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Guerre de Crimée, Guerre du Tonkin, Première Guerre mondiale

Cote : 20060046/1-20060046/21

Période : 1854 - 1965

Fonds : Archives du Conseil des prises (1854-1965)
Guerre de Crimée et Guerre de 1870. - Décisions du Conseil des prises (1854-1872). Dossiers de procédure : décisions, correspondance, rappor...

Cote : 20060046/1

Période : 1854 - 1872

Fonds : Archives du Conseil des prises (1854-1965)
Nom du bateau : Turandot | Nationalité : allemande

Période : 1870 - 1870

Fonds : Archives du Conseil des prises (1854-1965)
Nom du bateau : August | Nationalité : allemande

Période : 1870 - 1870

Fonds : Archives du Conseil des prises (1854-1965)
Guerre du Tonkin et Première Guerre mondiale. - Dossiers de procédure : procès-verbaux de saisies, connaissements, attestations, certificats...

Cote : 20060046/2-20060046/16

Période : 1885 - 1927

Fonds : Archives du Conseil des prises (1854-1965)
Dossiers n° 1-14

Cote : 20060046/2

Période : 1885 - 1927

Fonds : Archives du Conseil des prises (1854-1965)
Nom du bateau : Ping-On | Type de bateau : vapeur | Nationalité : britannique

Cote : 1

Période : 1885 - 1885

Fonds : Archives du Conseil des prises (1854-1965)
Type de bateau : jonque

Cote : 2

Période : 1883 - 1883

Fonds : Archives du Conseil des prises (1854-1965)
Type de bateau : jonque

Cote : 3

Période : 1883 - 1883

Fonds : Archives du Conseil des prises (1854-1965)
Type de bateau : jonque

Cote : 4

Période : 1883 - 1883

Fonds : Archives du Conseil des prises (1854-1965)

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