Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Indochine

Source :

GeoNames : Indochine

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Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, administr...

Cote : 19910002/1-19910002/31

Période : 1947 - 1968
. Plan Marshall

Cote : 19910002/1-19910002/12

Période : 1947 - 1959

Fonds : Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, administr...
. 1948-1957. Règlementation | - Procédure d'importation 1948-1957. | - Progress Payments 1949-1950. | - Projets 1949-1950. | - Notifications...

Cote : 19910002/1

Période : 1947 - 1959

Fonds : Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, administr...
. 1948-1953. Idem | Documents d'ensemble (textes, brochures) sur le plan Marshall et l'aide américaine. | . Rapport Longchambon 1952 | Prépa...

Cote : 19910002/2

Période : 1947 - 1959

Fonds : Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, administr...
. 1949-1956. Règlementation | - . Réglementation. 1949-1951. ECA (Economic Cooperation Association) | - Contrats d'assistance technique. 1...

Cote : 19910002/3

Période : 1947 - 1959

Fonds : Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, administr...
. 1er trimestre 1948-4e trimestre 1950. 1948-1951. Rapports sur l'application en France du Programme de Reconstruction Européen

Cote : 19910002/4

Période : 1947 - 1959

Fonds : Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, administr...
. 1949-1955. Belgique - Luxembourg | . 1951. Europe de l'Ouest | . 1948-1950. Organisation du SGCI - CEE | - Administration française de l'E...

Cote : 19910002/5

Période : 1947 - 1959

Fonds : Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, administr...
. 1948-1952. Correspondance avec l'ambassade de France aux USA | - Commission des monographies : première séance, 23 novembre 1949. 1949. | ...

Cote : 19910002/6

Période : 1947 - 1959

Fonds : Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, administr...
. Brochures émises par le Commissariat Général du Plan de Modernisation et d'Equipement. 1947-1948. Documents de base du plan Monnet | . 195...

Cote : 19910002/7

Période : 1947 - 1959

Fonds : Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, administr...
Matières premières | - Conférence Internationale des Matières Premières de Washington. Relevés des cours 1951-1954. Notes et documents 1950-...

Cote : 19910002/8

Période : 1947 - 1959

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