Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- n° 7 (route nationale)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande d'A. Viallate, gérant des Eaux de Bornala, pour placer une enseigne « Source Bornala Nice, après le pont de chemin de fer, Buvette P...

Cote : 2 T 190-756

Période : 1902 - 1902

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)
Demande de Jean-Baptiste Arrata pour badigeonner la façade de sa maison et pour y placer un balcon, à l'angle de la route nationale 7 et du ...

Cote : 2 T 183-460

Période : 1901 - 1901

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)
Demande de Michel Serra pour peindre la devanture et l'inscription de sa boucherie, maison Auda, route nationale n° 7, lieu-dit Pont Magnan.

Cote : 2 T 185-880

Période : 1901 - 1901

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)
Demande de Jean-Baptiste Gilli pour construire une remise, 7 route impériale.

Cote : 2 T 15-1746

Période : 1863 - 1863

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Joseph Carassale pour agrandir une porte, route de Villefranche.

Cote : 2 T 15-1585

Période : 1863 - 1863

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande d'Eugénie Gautier, veuve Astraudo pour construire un mur de soutènement, route de Nice à Villefranche.

Cote : 2 T 8-15

Période : 1861 - 1861

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande d'Alfred Novello pour construction d'un mur et établissement de deux portes cochères, route impériale n° 7 de Nice à Villefranche.

Cote : 2 T 8-33

Période : 1861 - 1861

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de la paroisse Saint-Pierre d'Arène pour remplacer une croix en bois par une croix en fer, 7 route impériale et chemin de Magnan.

Cote : 2 T 10-395

Période : 1861 - 1861

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Sir Watson Rutherford pour construire trois immeubles, 323 promenade des Anglais et 256 avenue de la Californie (route nationale ...

Cote : 2 T 449

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
État des lieux.

Cote : 2 T 449-533/3

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- n° 7 (route nationale)

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