Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Martin-de-la-Coudre (Bernay-Saint-Martin, Charente-Maritime, France)

Source :

GeoNames : Saint-Martin-de-la-Coudre (Nouvelle-Aquitaine, Charente-Maritime)

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You Adrien à Issigeac (Dordogne).

Cote : 111 J 115

Période : 1957 - 1957

Fonds : Fonds de la laiterie coopérative de Saint-Martin-de-la-Coudre.
Étienne Rousseau

Cote : 3 E 43/367-380

Période : 1641 - 1706

Fonds : Notaires de la Charente-Maritime
Étienne Rousseau

Cote : 3 E 43/367-380

Période : 1641 - 1706

Fonds : Notaires de la Charente-Maritime
Firmin Tierce, notaire à Bernay-Saint-Martin (minutes et répertoire années 1860-1880)

Cote : 3 E 78/245-267

Période : 1860 - 1880

Fonds : 3 E 78 Étude versante AvrardNotaire à Saint-Jean-d'Angély
Minutes

Cote : 3 E 78/245-263, 265-267

Période : 1860 - 1880

Fonds : 3 E 78 Étude versante AvrardNotaire à Saint-Jean-d'Angély
Année 1860

Cote : 3 E 78/245

Période : 1860 - 1860

Fonds : 3 E 78 Étude versante AvrardNotaire à Saint-Jean-d'Angély
Année 1861

Cote : 3 E 78/246

Période : 1861 - 1861

Fonds : 3 E 78 Étude versante AvrardNotaire à Saint-Jean-d'Angély
Année 1862

Cote : 3 E 78/247

Période : 1862 - 1862

Fonds : 3 E 78 Étude versante AvrardNotaire à Saint-Jean-d'Angély
Année 1863

Cote : 3 E 78/248

Période : 1863 - 1863

Fonds : 3 E 78 Étude versante AvrardNotaire à Saint-Jean-d'Angély
Année 1864

Cote : 3 E 78/249

Période : 1864 - 1864

Fonds : 3 E 78 Étude versante AvrardNotaire à Saint-Jean-d'Angély

Saint-Martin-de-la-Coudre (Bernay-Saint-Martin, Charente-Maritime, France)

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