Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mâcon, Diocèse de (France)

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Cote : 4 G 2

Période : 1511 - 1790

Fonds : Evêché de Mâcon (4 G)
Personnel ecclésiastique.- Collation pour Antoine Verson (parch. incomplet, XVIe s.). Contentieux impliquant François Pize, archidiacre de M...

Cote : 4 G 3

Période : 1501 - 1788

Fonds : Evêché de Mâcon (4 G)
Evêques : mandements et lettres pastorales.- Etats généraux, "Article de l'Eglise apporté au Tiers-Etat par monsieur l'évesque de Mâcon" (16...

Cote : 4 G 4

Période : 1615 - 1785

Fonds : Evêché de Mâcon (4 G)
Paroisses des archiprêtrés de Beaujeu et de Vauxrenard par Mgr Michel Colbert : procès-verbaux.

Cote : 4 G 6

Période : 1668 - 1672

Fonds : Evêché de Mâcon (4 G)
Juridiction revendiquée par les évêques de Mâcon sur la ville et l'abbaye de Cluny.

Cote : 4 G 9

Période : 1740 - 1790

Fonds : Evêché de Mâcon (4 G)
Baronnie de Romenay : plans-terriers géométriques dressés au XVIIIe siècle à partir de terriers anciens.

Cote : 4 G 13 - 22

Période : 1701 - 1800

Fonds : Evêché de Mâcon (4 G)
Sans titre

Cote : 4 G 13

Fonds : Evêché de Mâcon (4 G)
Frettechise.

Cote : 4 G 14 (2)

Fonds : Evêché de Mâcon (4 G)
[Frettechise].

Cote : 4 G 14 (5)

Fonds : Evêché de Mâcon (4 G)
[Frettechise].

Cote : 4 G 14 (8)

Fonds : Evêché de Mâcon (4 G)

Mâcon, Diocèse de (France)

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