Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Creusot-Est (Saône-et-Loire, France)

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Cote : 100 J 9

Période : 1970 - 2003

Fonds : Fonds Roland Niaux (100 J)
Bulletin du Centre de recherches sur la civilisation industrielle. | 1977-1979 Ecomusée de la communauté Le Creusot-Montceau-les-mines Le Cr...

Cote : REV 121

Fonds : Inventaire des revues (REV)
Le Creusot.

Cote : 4U, 1507W

Période : 1871 - 1960

Fonds : Justices de paix (10L, 4U, 1507W)
Greffe civil.

Cote : 4 U 1631 - 1700, 3738 - 3740, 1507 W 107 - 112

Période : 1878 - 1960

Fonds : Justices de paix (10L, 4U, 1507W)
Répertoires du greffe (1913-1940) ; rapports d'experts (1932-1935) ; enregistrement des dépôts d'actes de sociétés (1920-1930).

Cote : 4 U 1631

Période : 1913 - 1940

Fonds : Justices de paix (10L, 4U, 1507W)
Registre de mise au rôle (1939-1959), registre des actes de dépôt des sociétés (1930-1936), plumitif des affaires en grande conciliation (19...

Cote : 4 U 3738

Période : 1902 - 1959

Fonds : Justices de paix (10L, 4U, 1507W)
Répertoire de la justice de paix.

Cote : 1507 W 107

Période : 1940 - 1959

Fonds : Justices de paix (10L, 4U, 1507W)
Warrants agricoles : bordereaux d'inscription de privilèges.

Cote : 4 U 3740

Période : 1952 - 1957

Fonds : Justices de paix (10L, 4U, 1507W)
Jugements civils.

Cote : 4 U 1632 - 1671, 3739, 1507 W 108

Période : 1878 - 1960

Fonds : Justices de paix (10L, 4U, 1507W)
1878 - 1879

Cote : 4 U 1632

Période : 1878 - 1879

Fonds : Justices de paix (10L, 4U, 1507W)

Le Creusot-Est (Saône-et-Loire, France)

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