Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Maur-des-Fossés (Val-de-Marne, France)

Source :

GeoNames : Saint-Maur-des-Fossés (Île-de-France, Val-de-Marne)

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Transport par Charles Klipfel, Arnemaniste, impasse d'Antin, n° 12, à son frère, sur Guillaume Costrejean, carrier, et Aline Azemelia Samino...

Cote : MC/ET/XIV/910

Période : 1871 - 1871

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Marie Louis Ernest PITAUX, 16 juillet 1870 - 26 avril 1892 (étude XIV)
Obligation par Emélie Mélanie Bernard, célibataire majeure, sans profession, à la Varenne Saint-Hilaire, commune de Saint-Maur-les-Fossés, c...

Cote : MC/ET/XIV/911

Période : 1871 - 1875

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Marie Louis Ernest PITAUX, 16 juillet 1870 - 26 avril 1892 (étude XIV)
Cahier de charges à la requête de Marie Olympe Le Coq, épouse de Jean Lézard, 42 avenue des Ternes, concernant deux maisons sises à Saint-Ma...

Cote : MC/ET/XIV/914

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Marie Louis Ernest PITAUX, 16 juillet 1870 - 26 avril 1892 (étude XIV)
Vente d’un terrain situé à Saint-Maur-des-Fossés, par Edouard Frédéric Xylander, ébéniste, demeurant aux Lilas, à Jean Christian Schousen, f...

Cote : MC/ET/XIV/915

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Marie Louis Ernest PITAUX, 16 juillet 1870 - 26 avril 1892 (étude XIV)
Dépôt judiciaire du testament olographe d’Anne Josèphe Jacquemart, épouse de Charles Louis Lami, demeurant à La Varenne-Saint-Hilaire. A la ...

Cote : MC/ET/XIV/915

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Marie Louis Ernest PITAUX, 16 juillet 1870 - 26 avril 1892 (étude XIV)
Notoriété après le décès d’Anne Josèphe Jacquemart, épouse de Charles Louis Lami, demaurant à la Varenne-Saint-Hilaire.

Cote : MC/ET/XIV/915

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Marie Louis Ernest PITAUX, 16 juillet 1870 - 26 avril 1892 (étude XIV)
Vente par Joachim Recoquillon, cordonnier, demeurant à La Varenne Saint-Hilaire, commune de Saint-Maur (Seine), avenue de la Station, à Jose...

Cote : MC/ET/XIV/916

Période : 1872 - 1872

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Marie Louis Ernest PITAUX, 16 juillet 1870 - 26 avril 1892 (étude XIV)
Vente par François Joseph Lack, peintre en décors, et Héloïse Mélanie Lepelletier, son épouse, demeurant à La Varenne Saint-Hilaire, à l'ang...

Cote : MC/ET/XIV/916

Période : 1872 - 1872

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Marie Louis Ernest PITAUX, 16 juillet 1870 - 26 avril 1892 (étude XIV)
Quittance pour solde par François Joseph Lack, peintre en décors, et Héloïse Mélanie Lepelletier, son épouse, demeurant à La Varenne Saint-H...

Cote : MC/ET/XIV/916

Période : 1872 - 1872

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Marie Louis Ernest PITAUX, 16 juillet 1870 - 26 avril 1892 (étude XIV)
Vente par Alfred Caffin, propriétaire, demeurant à Paris, boulevard Beaumarchais, n° 38, à Benjamin Rouge, caissier des titres chez Mr Herba...

Cote : MC/ET/XIV/917

Période : 1872 - 1872

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Marie Louis Ernest PITAUX, 16 juillet 1870 - 26 avril 1892 (étude XIV)

Saint-Maur-des-Fossés (Val-de-Marne, France)

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