Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Pré-Saint-Gervais (Seine-Saint-Denis, France)

Source :

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Le Pré-Saint-Gervais (Île-de-France, Seine-Saint-Denis) - commune
Le Pré-Saint-Gervais (Île-de-France, Seine-Saint-Denis) - lieu habité

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Inventaire après décès de Marie-Louise-Jeanne Janvier, épouse de Antoine-Louis Compoint, aux Prés Saint-Gervais.

Période : 1837 - 1837

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François Paul HUILLIER, 15 décembre 1831 - 24 mars 1863 (étude VI)
1486, 6 septembre. Transport par Robert Rousseau, écuyer, seigneur de Saint-Laurent-lès-Paris, à Pierre de Bonny le jeune, d'une maison couv...

Cote : MC/ET/VIII/19

Période : 1486 - 1486

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon BAUDEQUIN, 1er avril 1483 - 1528 (étude VIII)
Inventaire après décès de François Dubillon, cultivateur, demeurant au Pré Saint Gervais, grande rue, n° 5 et n° 7

Période : 1836 - 1836

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Thomas Jacques FERRIÈRE, 26 septembre 1821 - 19 février 1839 (étude LXXX)
Divers.

Cote : MC/DC/XII/220

Période : 1798 - 1898

Fonds : Dossiers de clients de l'étude XII
Inventaire après décès de Denis François Jaquotot, greffier civil au Châtelet, époux de Marie Madeleine Delobel, demeurant rue Sainte-Croix-...

Cote : MC/ET/XLIV/577

Période : 1785 - 1785

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles BOUTET, 29 août 1769 - 17 décembre 1789 (étude XLIV)
Contrat de mariage entre Louis CRUCHET, maître maçon, rue Saint-Denis, et Germaine MESGNEE, veuve de Sébastien DYNOMONT, laboureur au Pré-Sa...

Cote : MC/ET/I/19

Période : 1591 - 1591

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean CHAZERETZ, 30 août 1576 - décembre 1605 (étude I)
Inventaire après décès de Catherine Augustine Carré, rentière, veuve de Aimé Dominique Garnier, demeurant aux Prés Saint Gervais, décédé le ...

Période : 1849 - 1849

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste DESMANÈCHES, 19 février 1839 - 1er décembre 1855 (étude LXXX)
Portion de route partant de La-Villette ("La-Vilette"), venant par "Pantin" jusqu'à hauteur de Noisy-le-Sec ("Noisi-le-Sec").

Cote : CP/F/14/8443

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Paris : CP/F/14/8443-CP/F/14/8449
Le Pré-Saint-Gervais (Seine-et-Oise [Seine-Saint-Denis])

Fonds : Ministères chargés de la Reconstruction et de l'Urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement : archives du service des travaux t...
Inventaire après décès : Dufour, Marguerite-Félicité. Jumel, Louis-Joseph (épouse). Propriétaire. Pré-Saint-Gervais.

Période : 1831 - 1831

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste BECHEFER, 11 mai 1827 - 21 juillet 1832 (étude XXXIV)

Le Pré-Saint-Gervais (Seine-Saint-Denis, France)

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