Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Belgique

Source :

GeoNames : Belgique

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Activité scientifique

Cote : 16 CDF 318-b

Période : 1947 - 1969

Fonds : Professeurs. Dossiers personnels des professeurs nés entre 1789 et 1958
18 avril 1926

Cote : 4 AP 425

Période : 1926 - 1926

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles
27 novembre 1949

Cote : 4 AP 535

Période : 1949 - 1949

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles
Académie royale de médecine de Belgique

Cote : 77 CDF 6-p

Période : 1968 - 1976

Fonds : Fonds Halpern, Bernard
Maison Descartes.

Cote : 22 CDF 69-d

Période : 1988 - 1992

Fonds : Enseignement et Recherche
1957

Cote : 34 CDF 89/8

Période : 1957 - 1957

Fonds : Fonds Schaeffer, Claude
1958

Cote : 34 CDF 89/9

Période : 1958 - 1958

Fonds : Fonds Schaeffer, Claude
Tablettes d'Ougarit achetées et conservées dans des musées

Cote : 34 CDF 93-3 à 5

Période : 1972 - 1988

Fonds : Fonds Schaeffer, Claude
"Rapport adressé au sujet de la chaire de langue et littérature française du Moyen Âge à M. le ministre de l'Instuction publique", par Paul ...

Cote : 17 F 13557-83

Fonds : Rapports de présentation
Réponses aux invitations

Cote : 2 CDF 10/9-10

Période : 1931 - 1931

Fonds : Collection de documents sur l'histoire du Collège de France

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