Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Belgique

Source :

GeoNames : Belgique

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Belgique

Période : 1923 - 1953

Fonds : Etats des inventaires des collections de du Fichier national et continental de la BDIC
Angleterre , Serbie , Belgique

Période : 1900 - 1932

Fonds : Etats des inventaires des collections de du Fichier national et continental de la BDIC
Pologne. Politique extérieure. Belgique

Cote : 4/DELTA/RES/0230

Période : 1951 - 1951

Fonds : Etats des inventaires des collections de du Fichier national et continental de la BDIC
Catalogue analytique de März de 1915

Cote : [3]

Période : 1915 - 1915

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds du Bureau d'études de la presse étrangère « Cartons Verts » Allemagne (1916-1917)
Catalogue analytique de März de 1915

Cote : [3]

Période : 1915 - 1915

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds du Bureau d'études de la presse étrangère « Cartons Verts » Allemagne (1916-1917)
Allemagne et Belgique

Cote : F/DELTA/0789/214/10

Période : 1919 - 1919

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds du Bureau d'études de la presse étrangère « Cartons Verts » Allemagne (1919)
Allemagne et Belgique

Cote : F/DELTA/0789/217/7

Période : 1919 - 1919

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds du Bureau d'études de la presse étrangère « Cartons Verts » Allemagne (1919)
Les tribunaux allemands en Belgique

Cote : F/DELTA/0789/162/8

Période : 1919 - 1919

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds du Bureau d'études de la presse étrangère « Cartons Verts » Allemagne (1919)
Les "Révélations" d'Erzberger. (Voir aussi Dossier Erzberger ).

Cote : F/DELTA/0789/181/3

Période : 1919 - 1919

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds du Bureau d'études de la presse étrangère « Cartons Verts » Allemagne (1919)
Commentaires sur les "Révélations" d'Erzberger (voir juillet 1919).

Cote : F/DELTA/0789/184/11

Période : 1919 - 1919

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds du Bureau d'études de la presse étrangère « Cartons Verts » Allemagne (1919)

Belgique

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