Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Belgique

Source :

GeoNames : Belgique

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Correspondance politique et commerciale (CPCOM), Nouvelle série / Belgique

Cote : 142CPCOM

Période : 1897 - 1914
Correspondance consulaire et commerciale / MONS

Cote : 209CCC

Période : 1856 - 1901
1856-1864

Cote : 209CCC/1

Période : 1856 - 1864

Fonds : Correspondance consulaire et commerciale / MONS
1865-1880

Cote : 209CCC/2

Période : 1865 - 1880

Fonds : Correspondance consulaire et commerciale / MONS
1881-1889

Cote : 209CCC/3

Période : 1881 - 1889

Fonds : Correspondance consulaire et commerciale / MONS
1890-1901

Cote : 209CCC/4

Période : 1890 - 1901

Fonds : Correspondance consulaire et commerciale / MONS
VERVIERS (actes notariés consulaires, primata)

Cote : 291AN/1

Période : 1934 - 1960
Mémoires et Documents / Belgique

Cote : 11MD
Organisation du Traité de l'Atlantique Nord (OTAN) - Bruxelles

Cote : 22POI

Période : 1948 - 2007
1948-1979

Cote : 22POI/1/1-572

Période : 1948 - 1979

Fonds : Organisation du Traité de l'Atlantique Nord (OTAN) - Bruxelles

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