Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France

Source :

GeoNames : France

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Presse métropolitaine

Cote : 35 APC 8 à 9

Période : 1870 - 1907

Fonds : Fonds François de Mahy 35 APC
Développement économique

Cote : 1 HCI 7, 39 à 40, 42, 57, 432, 434, 489, 513, 597, 611

Période : 1947 - 1954

Fonds : Cabinet (1909-1963)
Comité économique de l'Indochine : ordres du jour et comptes rendus et exécutions des décisions

Cote : 1 HCI 611

Période : 1947 - 1948

Fonds : Cabinet (1909-1963)
Assistance technique et économique entre la France et le Vietnam

Cote : 1 HCI 7

Période : 1952 - 1954

Fonds : Cabinet (1909-1963)
Délégation vietnamienne sur l'association entre la France et le Vietnam

Cote : 1 HCI 39

Période : 1954 - 1954

Fonds : Cabinet (1909-1963)
États associés

Cote : 1 HCI 541, 605,544, 165, 163, 393, 462, 391, 405, 505, 236, 63, 552, 476, 776, 789

Période : 1948 - 1954

Fonds : Cabinet (1909-1963)
Rapports des États associés du Vietnam, du Cambodge et du Laos avec la France : demande d'avis, rapport, proposition de résolution au projet...

Cote : 1 HCI 541

Période : 1948 - 1950

Fonds : Cabinet (1909-1963)
Pays ayant reconnu les États : liste et documentation

Cote : 1 HCI 163

Période : 1950 - 1953

Fonds : Cabinet (1909-1963)
Négociations avec le Vietnam et le Cambodge

Cote : 1 HCI 63

Période : 1954 - 1954

Fonds : Cabinet (1909-1963)
Conférence franco-vietnamienne de Paris : procès-verbaux des réunions

Cote : 1 HCI 552

Fonds : Cabinet (1909-1963)
Conseils des ministres contenant des projets de décrets concernant les États associés : notes et ordres du jour

Cote : 1 HCI 776, 789

Période : 1953 - 1954

Fonds : Cabinet (1909-1963)
Séances des 3, 12, 17 et 23 février 1954, du 3, 10, 17, 24 et 31 mars 1954

Cote : 1 HCI 789

Période : 1954 - 1954

Fonds : Cabinet (1909-1963)
Convention générale franco-laotienne du 19 juillet 1949 et conventions annexes du 6 février 1950 : échanges de lettres et transfert de compé...

Cote : 1 HCI 543

Période : 1949 - 1952

Fonds : Cabinet (1909-1963)
Administration française au Cambodge

Cote : 1 HCI 714

Période : 1947 - 1950

Fonds : Cabinet (1909-1963)
Préparation de l'accord franco-khmère

Cote : 1 HCI 216

Période : 1948 - 1949

Fonds : Cabinet (1909-1963)
Conventions franco-khmères signées à Phnom Penh le 15 juin 1950

Cote : 1 HCI 584

Période : 1950 - 1950

Fonds : Cabinet (1909-1963)
Indochine ; Maroc

Cote : 55 APOM 1

Période : 1946 - 1957

Fonds : Fonds Emmery
Table historique, chronologique et généalogique de la monarchie française (420-1691).

Cote : FR/FR-AD078/A 1529

Période : 1691 - 1699

Fonds : Administration royale, XVIIe-XVIIIe siècles
Carte générale militaire des troupes de France suivant l'ord[onnan]ce du premier janvier 1772, dédiée au roi, Sa Majest...

Cote : FR/FR-AD078/A 1547

Période : 1772 - 1772

Fonds : Administration royale, XVIIe-XVIIIe siècles
Marine royale de France, comparée à celle de l'Angleterre.

Cote : FR/FR-AD078/A 1558

Période : 1782 - 1782

Fonds : Administration royale, XVIIe-XVIIIe siècles
Tableau des villes de France [...], servant à voir le rapport de la grandeur de Paris avec les autres villes du royaume...

Cote : FR/FR-AD078/A 1573

Période : 1777 - 1777

Fonds : Administration royale, XVIIe-XVIIIe siècles
Carte particulière des côtes de France (cours de la Loire, depuis Nantes jusqu'à son embouchure) levée en 1821

Cote : 2 DFC A 42

Période : 1821 - 1828

Fonds : Dépôt des Fortifications des Colonies. Iles et côtes d'Europe
Plan des passes et rades de Lorient et de Port-Louis, levé en 1855 et révisé en 1866

Cote : 2 DFC A 51

Période : 1855 - 1868

Fonds : Dépôt des Fortifications des Colonies. Iles et côtes d'Europe
Logement et hébergement des rapatriés dans la 9ème Région. Dispositif d’accueil, centres de transit La Rougière et Bompart : travaux d’aména...

Cote : 137 W 459

Période : 1962 - 1963

Fonds : 137 W - Préfecture, cabinet. - Affaires générales. (1952 - 1969)
Fonds Emmery

Cote : 55 APOM 1 à 3

Période : 1946 - 1982
Le royaume de France divisé en toutes ses provinces comprises sous douze gouvernements généraux, avec ses acquisitio...

Cote : FR/FR-AD078/A sup 72

Période : 1698 - 1698

Fonds : Administration royale, XVIIe-XVIIIe siècles
Cartes supplémentaires

Cote : 2 DFC A 42 à 46, 48 à 51, 2 DFC B 47

Période : 1821 - 1868

Fonds : Dépôt des Fortifications des Colonies. Iles et côtes d'Europe
Carte particulière des côtes de France (cours de la Gironde, et partie de la Garonne et de la Dordogne) levée en 1825

Cote : 2 DFC A 43

Période : 1825 - 1831

Fonds : Dépôt des Fortifications des Colonies. Iles et côtes d'Europe
Carte particulière des côtes de France (cours de la Seine depuis le Trait jusqu'à Honfleur) levée en 1834

Cote : 2 DFC A 44

Période : 1834 - 1841

Fonds : Dépôt des Fortifications des Colonies. Iles et côtes d'Europe
Carte des services à vapeur sur les côtes d'Europe baignées par l'océan Atlantique, la mer du Nord et la mer Baltique

Cote : 2 DFC A 48

Période : 1867 - 1867

Fonds : Dépôt des Fortifications des Colonies. Iles et côtes d'Europe
Mission française de coopération économique et technique avec les États associés

Cote : 1 HCI 597

Période : 1948 - 1954

Fonds : Cabinet (1909-1963)
Structure de la mission d'aide économique et financière : note et télégrammes

Cote : 1 HCI 434

Période : 1952 - 1952

Fonds : Cabinet (1909-1963)
Convention d'assistance technique entre la France et le Vietnam

Cote : 1 HCI 57

Période : 1954 - 1954

Fonds : Cabinet (1909-1963)
Évolution économique et financière des États associés en 1953 : bulletins économiques du Vietnam et rapport du commissaire général

Cote : 1 HCI 513

Période : 1952 - 1954

Fonds : Cabinet (1909-1963)
Rapports entre la France et les États associés : correspondances et notes ; aide économique américaine : projet d'accord bilatéral ; déclara...

Cote : 1 HCI 605

Période : 1948 - 1954

Fonds : Cabinet (1909-1963)
Accords conclus avec les États associés : compétences reconnues aux autorités françaises dans différents domaines, inventaire des accords d'...

Cote : 1 HCI 393

Période : 1951 - 1953

Fonds : Cabinet (1909-1963)
Dénonciation douanière, remaniement des tarifs douaniers, dénonciation de l'union douanière et dévaluation de la piastre : correspondances e...

Cote : 1 HCI 505

Période : 1953 - 1954

Fonds : Cabinet (1909-1963)
Négociations avec les États associés

Cote : 1 HCI 236

Période : 1953 - 1954

Fonds : Cabinet (1909-1963)
Articles de presse, télégrammes et correspondances

Cote : 1 HCI 476

Période : 1954 - 1954

Fonds : Cabinet (1909-1963)
Accords avec le Laos

Cote : 1 HCI 524, 543, 517

Période : 1945 - 1954

Fonds : Cabinet (1909-1963)
Traité entre la France et le Cambodge

Cote : 1 HCI 527

Période : 1949 - 1949

Fonds : Cabinet (1909-1963)
Accords d'application franco-khmère : textes, transfert des services, protocoles et conventions

Cote : 1 HCI 373

Période : 1949 - 1954

Fonds : Cabinet (1909-1963)
Tableau chronologique de l'histoire de France, depuis Pharamond jusqu'à Louis XV (420-1715). Dessiné et gravé par ...

Cote : FR/FR-AD078/A 1530

Période : 1715 - 1720

Fonds : Administration royale, XVIIe-XVIIIe siècles
Carte des conquêtes du roi [Louis XIV] aux environs de la France (vers 1680).

Cote : FR/FR-AD078/A 1533

Période : 1675 - 1685

Fonds : Administration royale, XVIIe-XVIIIe siècles
Tableau représentatif des revenus portés au Trésor Royal, et des dépenses qu'on y a payées, suivant le compte-rendu au ...

Cote : FR/FR-AD078/A 1536

Période : 1789 - 1789

Fonds : Administration royale, XVIIe-XVIIIe siècles
Aperçu de l'administration des finances de la France, ensemble le rapport de l'étendue et de la population du royaume e...

Cote : FR/FR-AD078/A 1537

Période : 1787 - 1787

Fonds : Administration royale, XVIIe-XVIIIe siècles
Supplément relatif aux explications de la carte générale de la monarchie française, au sujet des mutations et des chang...

Cote : FR/FR-AD078/A 1543

Période : 1730 - 1732

Fonds : Administration royale, XVIIe-XVIIIe siècles
Tableaux militaires des drapeaux, étendards et guidons des troupes au service de la France, avec les noms de MM. Les ...

Cote : FR/FR-AD078/A 1544

Période : 1771 - 1771

Fonds : Administration royale, XVIIe-XVIIIe siècles
Cartes militaires de troupes françaises et étrangères, dédiées au duc de Broglie.

Cote : FR/FR-AD078/A 1545

Période : 1772 - 1772

Fonds : Administration royale, XVIIe-XVIIIe siècles
État de la Marine royale de France.

Cote : FR/FR-AD078/A 1559

Période : 1785 - 1785

Fonds : Administration royale, XVIIe-XVIIIe siècles

France

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