Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France

Source :

GeoNames : France

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Institutions françaises

Cote : 5 A 2/319

Période : 1976 - 1977

Fonds : Répertoire méthodique du fonds des administrateurs adjoints Clemens Heller & et Maurice Aymard
Papiers de Geneviève et Paul Emmery

Cote : 55 APOM 1 à 3

Période : 1946 - 1984

Fonds : Fonds Emmery
Indochine ; Maroc

Cote : 55 APOM 1

Période : 1946 - 1957

Fonds : Fonds Emmery
Algérie

Cote : 55 APOM 2

Période : 1958 - 1984

Fonds : Fonds Emmery
Algérie

Cote : 55 APOM 3

Période : 1961 - 1969

Fonds : Fonds Emmery
Fonds Emmery

Cote : 55 APOM 1 à 3

Période : 1946 - 1982
Cartes supplémentaires

Cote : 2 DFC A 42 à 46, 48 à 51, 2 DFC B 47

Période : 1821 - 1868

Fonds : Dépôt des Fortifications des Colonies. Iles et côtes d'Europe
Carte particulière des côtes de France (cours de la Loire, depuis Nantes jusqu'à son embouchure) levée en 1821

Cote : 2 DFC A 42

Période : 1821 - 1828

Fonds : Dépôt des Fortifications des Colonies. Iles et côtes d'Europe
Carte particulière des côtes de France (cours de la Gironde, et partie de la Garonne et de la Dordogne) levée en 1825

Cote : 2 DFC A 43

Période : 1825 - 1831

Fonds : Dépôt des Fortifications des Colonies. Iles et côtes d'Europe
Carte particulière des côtes de France (cours de la Seine depuis le Trait jusqu'à Honfleur) levée en 1834

Cote : 2 DFC A 44

Période : 1834 - 1841

Fonds : Dépôt des Fortifications des Colonies. Iles et côtes d'Europe

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