Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France

Source :

GeoNames : France

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Nouvelle carte géographique de la partie méridionale de la France contenant le gouvernement de Guienne et Gascogne, le Lyonnois, le Haut et ...

Cote : 1Fi 1038

Fonds : 1Fi - Collection des cartes et plans. - Fonds Lavis-Trafford.
A new and accurate map of the northern parts of Italy, comprehending Savoy, Piemont, Milan, Parma, Mantua, Modena, Tuscany with the republic...

Cote : 1Fi 1052

Période : 1701 - 1800

Fonds : 1Fi - Collection des cartes et plans. - Fonds Lavis-Trafford.
A new map of France in wich the post stages are exactly expressed, wich the number of leagues from place to place. Routes, vue perspective. ...

Cote : 1Fi 1095

Période : 1761 - 1761

Fonds : 1Fi - Collection des cartes et plans. - Fonds Lavis-Trafford.
Nouveau tableau pour servir à l'assemblage des feuilles de la carte de France par Cassini et de celle des Pays-Bas par Ferraris. France, Pay...

Cote : 1Fi 1096

Fonds : 1Fi - Collection des cartes et plans. - Fonds Lavis-Trafford.
A new and exact map of France (...). France. Auteur : H. Moll.

Cote : 1Fi 1097

Période : 1701 - 1800

Fonds : 1Fi - Collection des cartes et plans. - Fonds Lavis-Trafford.
A new map of France showing the roads ans post stages (...). Routes, vue perspective. France. Route, poste Auteur : John Senex.

Cote : 1Fi 1098

Période : 1719 - 1719

Fonds : 1Fi - Collection des cartes et plans. - Fonds Lavis-Trafford.
France correcting from the observations made by the royal academy of sciences at Paris. France. Auteur : John Senex.

Cote : 1Fi 1099

Période : 1708 - 1708

Fonds : 1Fi - Collection des cartes et plans. - Fonds Lavis-Trafford.
France divided into metropolitan circles, departments and districts, as decreted by the national assembly, january 15th 1790. France. Auteur...

Cote : 1Fi 1100

Période : 1792 - 1792

Fonds : 1Fi - Collection des cartes et plans. - Fonds Lavis-Trafford.
The south eastern part of France wich includes Roussillon-Languedoc, with a great portion of Rouergue and Auvergne-Provence-Dauphiné, and th...

Cote : 1Fi 1113

Période : 1799 - 1799

Fonds : 1Fi - Collection des cartes et plans. - Fonds Lavis-Trafford.
3ème série

Cote : 61 J 73

Période : 1965 - 1998

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Bicentenaire de la fondation de la ville de Pointe-à-Pitre, 1765-1965. Exposition, Pointe-à-Pitre

Cote : 61 J 73/1

Période : 1965 - 1965

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Négresse du Brésil par Arkhout, 1641. Repr. Lennart Larsen, [Copenhagen]

Cote : 61 J 73/2

Période : 1985 - 1985

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Kaz Gwadloup, habiter créole. Exposition, centre Georges-Pompidou, centre de création industrielle, Paris

Cote : 61 J 73/3

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Les grands agricoles. [Rhum de] Martinique. Fort-de-France

Cote : 61 J 73/4

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Le théâtre de l'Opéra Garnier. Paris, éditions Hazan

Cote : 61 J 73/5

Période : 1989 - 1989

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Le cri d'Edvard Munch. Exposition Munch et la France. Paris, [Grand Palais]

Cote : 61 J 73/6

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Exceptionnel ensemble d'objets d'art et de très bel ameublement. Vente aux enchères publiques, Ader-Picard-Tajan. Paris, Georges V

Cote : 61 J 73/7

Période : 1990 - 1990

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Sainte Madeleine par G. Ehrart, 1540. Exposition de sculptures allemandes du Moyen-Age. Paris, musée du Louvre

Cote : 61 J 73/8

Période : 1991 - 1991

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Schwarze Freiheit im Dialog, Saint-Domingue 1791-Haïti 1991. Bielefeld Universität, Bibliothek C1

Cote : 61 J 73/9

Période : 1991 - 1991

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Christophe Colomb et les premiers voyageurs en Amérique. Vente aux enchères publiques, Ader-Tajan. Paris, Drouot

Cote : 61 J 73/10

Période : 1992 - 1992

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Au delà du réel. Exposition Jacques Poirier. Lyon, galerie Saint-Hubert

Cote : 61 J 73/11

Période : 1995 - 1995

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Archéologie. Vente aux enchères publiques. Paris, Drouot, F. de Riclès

Cote : 61 J 73/12

Période : 1998 - 1998

Fonds : Collection Marcel Chatillon
Mappemonde de Sebastien Cabot, 1544. Parties Est et Ouest. Paris, éditions Les yeux ouverts

Cote : 61 J 73/13

Période : 1968 - 1968

Fonds : Collection Marcel Chatillon
France

Cote : 67 APC 2

Période : 1937 - 1940

Fonds : Fonds Madeleine de Lyée de Belleau67 APC
États associés

Cote : 1 HCI 541, 605,544, 165, 163, 393, 462, 391, 405, 505, 236, 63, 552, 476, 776, 789

Période : 1948 - 1954

Fonds : Cabinet (1909-1963)
Rapports des États associés du Vietnam, du Cambodge et du Laos avec la France : demande d'avis, rapport, proposition de résolution au projet...

Cote : 1 HCI 541

Période : 1948 - 1950

Fonds : Cabinet (1909-1963)
Rapports entre la France et les États associés : correspondances et notes ; aide économique américaine : projet d'accord bilatéral ; déclara...

Cote : 1 HCI 605

Période : 1948 - 1954

Fonds : Cabinet (1909-1963)
Pourparlers avec les différents pays pour la reconnaissance

Cote : 1 HCI 165

Période : 1950 - 1954

Fonds : Cabinet (1909-1963)
Pays ayant reconnu les États : liste et documentation

Cote : 1 HCI 163

Période : 1950 - 1953

Fonds : Cabinet (1909-1963)
Accords conclus avec les États associés : compétences reconnues aux autorités françaises dans différents domaines, inventaire des accords d'...

Cote : 1 HCI 393

Période : 1951 - 1953

Fonds : Cabinet (1909-1963)
Ratification et publication des accords conclus avec les États associés : dépêche ministérielle et note

Cote : 1 HCI 462

Période : 1952 - 1952

Fonds : Cabinet (1909-1963)
Séance du comité sur les visas consulaires, privilèges diplomatiques, application du code des douanes, expertise légale : procès-verbal

Cote : 1 HCI 391

Fonds : Cabinet (1909-1963)
Déclaration française du 3 juillet 1953 : réactions des États étrangers et des États associés, étapes de la désintégration des accords passé...

Cote : 1 HCI 405

Période : 1953 - 1953

Fonds : Cabinet (1909-1963)
Dénonciation douanière, remaniement des tarifs douaniers, dénonciation de l'union douanière et dévaluation de la piastre : correspondances e...

Cote : 1 HCI 505

Période : 1953 - 1954

Fonds : Cabinet (1909-1963)
Négociations avec les États associés

Cote : 1 HCI 236

Période : 1953 - 1954

Fonds : Cabinet (1909-1963)
Négociations avec le Vietnam et le Cambodge

Cote : 1 HCI 63

Période : 1954 - 1954

Fonds : Cabinet (1909-1963)
Conférence franco-vietnamienne de Paris : procès-verbaux des réunions

Cote : 1 HCI 552

Fonds : Cabinet (1909-1963)
Articles de presse, télégrammes et correspondances

Cote : 1 HCI 476

Période : 1954 - 1954

Fonds : Cabinet (1909-1963)
Conseils des ministres contenant des projets de décrets concernant les États associés : notes et ordres du jour

Cote : 1 HCI 776, 789

Période : 1953 - 1954

Fonds : Cabinet (1909-1963)
Séances des 2, 15 et 30 décembre 1953, du 20 janvier 1954

Cote : 1 HCI 776

Période : 1953 - 1954

Fonds : Cabinet (1909-1963)
Séances des 3, 12, 17 et 23 février 1954, du 3, 10, 17, 24 et 31 mars 1954

Cote : 1 HCI 789

Période : 1954 - 1954

Fonds : Cabinet (1909-1963)
Accords avec le Laos

Cote : 1 HCI 524, 543, 517

Période : 1945 - 1954

Fonds : Cabinet (1909-1963)
Constitution

Cote : 1 HCI 524

Période : 1945 - 1947

Fonds : Cabinet (1909-1963)
Convention générale franco-laotienne du 19 juillet 1949 et conventions annexes du 6 février 1950 : échanges de lettres et transfert de compé...

Cote : 1 HCI 543

Période : 1949 - 1952

Fonds : Cabinet (1909-1963)
Convention franco-laotienne

Cote : 1 HCI 517

Période : 1953 - 1954

Fonds : Cabinet (1909-1963)
Accords avec le Cambodge

Cote : 1 HCI 714, 528, 216, 527, 584, 373

Période : 1947 - 1954

Fonds : Cabinet (1909-1963)
Administration française au Cambodge

Cote : 1 HCI 714

Période : 1947 - 1950

Fonds : Cabinet (1909-1963)
Constitution du royaume du Cambodge : correspondance relative aux accords et au traité, procès-verbaux des réunions de la commission franco-...

Cote : 1 HCI 528

Période : 1947 - 1954

Fonds : Cabinet (1909-1963)
Préparation de l'accord franco-khmère

Cote : 1 HCI 216

Période : 1948 - 1949

Fonds : Cabinet (1909-1963)
Traité entre la France et le Cambodge

Cote : 1 HCI 527

Période : 1949 - 1949

Fonds : Cabinet (1909-1963)

France

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