Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France

Source :

GeoNames : France

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1958-1981

Cote : 14POI/1/1-226

Période : 1958 - 1981

Fonds : Organisation des Nations unies pour l'Education, la Science et la Culture (UNESCO) - Paris
1981-1984

Cote : 14POI/1/227-350

Période : 1981 - 1984

Fonds : Organisation des Nations unies pour l'Education, la Science et la Culture (UNESCO) - Paris
1994-1997

Cote : 14POI/1/752-931

Période : 1994 - 1997

Fonds : Organisation des Nations unies pour l'Education, la Science et la Culture (UNESCO) - Paris
1966-1989

Cote : 24POI/1/1-454

Période : 1949 - 1989

Fonds : Conseil de l'Europe - Strasbourg
Volume 1 : 15 mars 1793-15 frimaire an IV.

Cote : 254PO/1/1

Période : 1793 - 1795

Fonds : GUADELOUPE
Volume 2 : 21 frimaire-2 fructidor an IV.

Cote : 254PO/1/2

Période : 1795 - 1796

Fonds : GUADELOUPE
Affaires politiques et financières.

Cote : 90CPCOM/1-90CPCOM/23

Période : 1918 - 1929

Fonds : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / Z-Europe / France / Alsace-Lorraine
Mars 1921-novembre 1929.

Cote : 90CPCOM/3

Période : 1921 - 1929

Fonds : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / Z-Europe / France / Alsace-Lorraine
Ravitaillement.

Cote : 90CPCOM/5

Période : 1918 - 1921

Fonds : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / Z-Europe / France / Alsace-Lorraine
banques, établissements financiers.

Cote : 90CPCOM/8

Fonds : Correspondance politique et commerciale (CPCOM) / Z-Europe / France / Alsace-Lorraine

France

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