Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Amérique latine

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Premier versement : archives du SIJAU

Période : 1969 - 1992

Fonds : Répertoire numérique du fonds Jean-Louis Weil
Institutionnalisation de la répression en Uruguay (1)

Cote : F/DELTA/RES/0809/1

Fonds : Répertoire numérique du fonds Jean-Louis Weil
Correspondances concernant la publication du Colloque organisé par le SIJAU : « Paraguay y Uruguay : la transicion del estado de excepcion a...

Fonds : Répertoire numérique du fonds Jean-Louis Weil
Documents portant sur les violations constitutionnelles et la question de l’amnistie

Fonds : Répertoire numérique du fonds Jean-Louis Weil
Correspondances diverses relatives au Colloque «la politique d’institutionnalisation de l’Etat d’exception et son refus par le peuple urugua...

Fonds : Répertoire numérique du fonds Jean-Louis Weil
Documents portant sur le plan politique militaire

Période : 1980 - 1984

Fonds : Répertoire numérique du fonds Jean-Louis Weil
Dossiers portant sur l’Etat d’exception

Période : 1978 - 1982

Fonds : Répertoire numérique du fonds Jean-Louis Weil
Institutionnalisation de la répression en Uruguay (2)

Cote : F/DELTA/RES/0809/2

Période : 1972 - 1985

Fonds : Répertoire numérique du fonds Jean-Louis Weil
Documents divers portant sur l’Etat d’exception

Période : 1978 - 1985

Fonds : Répertoire numérique du fonds Jean-Louis Weil
Documents divers portant sur la Loi de sécurité d’état de juillet 1972

Période : 1972 - 1976

Fonds : Répertoire numérique du fonds Jean-Louis Weil

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