Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Russie

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GeoNames : Russie

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Russie

Cote : 20060013/26

Période : 1995 - 2000

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Service de coopération technique internationale de police : Jordanie à Zimbabwe (1994...
Personnel du service des mines : statuts, textes

Cote : 20000504/1

Période : 1810 - 1998

Fonds : Industrie ; Direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ; Sous-direction de la sécurité industrielle (1810-1998)
Commission spéciale pour l'étude des questions concernant l'hygiène dans les mines : textes de base.

Cote : Dossier 2

Période : 1904 - 1964

Fonds : Industrie ; Direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ; Sous-direction de la sécurité industrielle (1810-1998)
Commission spéciale pour l'étude des questions concernant l'hygiène dans les mines : réunions du 6/11/1956, 13/12/1957, 17/03/1964.

Cote : Dossier 3

Période : 1810 - 1998

Fonds : Industrie ; Direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ; Sous-direction de la sécurité industrielle (1810-1998)
Etudes du CERCHAR (Centre d'études et de recherches des Charbonnages de France) | CERCHAR : effets biologiques du méthane. | CERCHAR : étud...

Cote : Dossier 2

Période : 1975 - 1975

Fonds : Industrie ; Direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ; Sous-direction de la sécurité industrielle (1810-1998)
Groupe de travail sur les poussières nocives. | Etudes sur les poussières nocives et les pneumoconioses. | LE BOUFFANT et H. DANIEL : " "....

Cote : 20000504/2

Période : 1977 - 1978

Fonds : Industrie ; Direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ; Sous-direction de la sécurité industrielle (1810-1998)
Système d'extraction multicâbles : description. | Organe permanent pour la sécurité dans les mines de houille : essais d'incendie de puits à...

Cote : Dossier 1

Période : 1958 - 1958

Fonds : Industrie ; Direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ; Sous-direction de la sécurité industrielle (1810-1998)
Conflit aux ardoisières de Moulin-Lande (Côtes-du-Nord) à propos des risques de chute lors de la circulation par les échelles. | Système de ...

Cote : Dossier 2

Période : 1970 - 1970

Fonds : Industrie ; Direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ; Sous-direction de la sécurité industrielle (1810-1998)
Notes et études sur les câbles.

Cote : Dossier 3

Période : 1881 - 1975

Fonds : Industrie ; Direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ; Sous-direction de la sécurité industrielle (1810-1998)
Matériel électrique en mines grisouteuses : | - problèmes posés par l'emploi de génophones au fond (1960-1965). | - modification de l'articl...

Cote : Dossier 4

Période : 1960 - 1970

Fonds : Industrie ; Direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ; Sous-direction de la sécurité industrielle (1810-1998)

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