Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Russie

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GeoNames : Russie

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Lettre de M. Pascaud aîné du 27 mai 1747 : droits sur les eaux-de-vie, affaire Corbin, commerce avec la Russie.

Cote : 41 ETP 80/1565

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Note concernant le commerce avec la Russie.

Cote : 41 ETP 80/1565 bis

Période : 1747 - 1747

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre de Torterue-Bonneau du 28 juin 1785 : droits sur les pelleteries, droit du domaine d'Occident, juges-consuls de Reims, droits de cont...

Cote : 41 ETP 84/1936

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Mémoire concernant les cuirs, émis par le sieur Brouder à Strasbourg" ; Cuirs en provenance de Russie, exemption des droits (23 mars 1761).

Cote : 41 ETP 183/5353

Période : 1761 - 1761

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Note sur le commerce avec la Russie (sans date, ni signature).

Cote : 41 ETP 200/6268

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Mémoire du sieur Héwart, négociant à Bordeaux : admission de chanvres de Russie en provenance d'Angleterre, suivi de la réponse et de la déc...

Cote : 41 ETP 227/7158

Période : 1770 - 1770

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Libertés et facilités accordées au commerce français dans les ports de Russie. Cette lettre est suivie d'un extrait d'une lettre du prince d...

Cote : 41 ETP 260/8774

Période : 1767 - 1767

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Commerce avec la Russie (26 mai 1785).

Cote : 41 ETP 261/8920

Période : 1785 - 1785

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Prospectus" concernant un traité de commerce conclu entre Magenthies et compagnie, négociant à Bordeaux et les fermiers généraux de sa maje...

Cote : 41 ETP 303/9731

Période : 1780 - 1780

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Les provinces baltiques de la Russie. Cette carte complète, au Nord et à l'Est, la carte du Théatre Oriental, publiée le 6 février. Suppléme...

Cote : 5 Fi GUERRE (1914-1918) 10

Période : 1915 - 1915

Fonds : 5 Fi Collection de cartes et plans

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