Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Russie

Source :

GeoNames : Russie

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Inventaire après décèsd'Armand Théodore de Sainville, vélite de l'ex-Garde, mort en Russie.

Cote : MC/ET/XLVI/812

Période : 1826 - 1826

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Vente par Jean-Claude Dumas d'un immeuble à Limeil-Brévannes. Parmi les origines de propriété : Jean-Paul Courtes, marié en premières noces ...

Cote : MC/ET/CXV/1588

Période : 1881 - 1881

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Henri CABARET, 20 février 1861- 18 avril 1883 (étude CXV)
Dépôt de procuration par Mitrophane-Serguéevitch Mazourine, conseiller de commerce, chevalier de la Légion d'Honneur, demeurant à Moscou, à ...

Cote : MC/ET/CXV/1567

Période : 1880 - 1880

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Henri CABARET, 20 février 1861- 18 avril 1883 (étude CXV)
Assanovitch, Pierre Lvovitch (....-....)

Cote : 9317

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
TCHERVONENKO, Stepan

Cote : 19930450/38

Période : 1973 - 1982

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Archives du Service de coopération internationale de police (1959-1992)
ZHRIKOU, Alexandre

Cote : 19930450/38

Période : 1979 - 1979

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Archives du Service de coopération internationale de police (1959-1992)
MOUSSATOV, Léonid

Cote : 19930450/39

Période : 1974 - 1985

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Archives du Service de coopération internationale de police (1959-1992)
PAPKINE, Alexandre

Cote : 19930450/39

Période : 1974 - 1990

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Archives du Service de coopération internationale de police (1959-1992)
BELOV, Vladimir

Cote : 19930450/39

Période : 1974 - 1974

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Archives du Service de coopération internationale de police (1959-1992)
ALEXEIEV, Alexandre

Cote : 19930450/39

Période : 1971 - 1980

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Archives du Service de coopération internationale de police (1959-1992)

Russie

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