Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bruay-sur-l'Escaut (Nord, France)

Source :

GeoNames : Bruay-sur-l'Escaut (Hauts-de-France, Nord)

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"Chapitre 6 et 7 de l'inventaire. 6e - chemin royal de Valenciennes à Condé. 7e - rivière de l'Escaut". "Plan et élévation de deux ponceaux ...

Cote : CP/F/14/8481

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Hainaut-Cambraisis : CP/F/14/8481-CP/F/14/8483
Dossier individuel de personnel de RICHARD / SERVOTTE, HERMANCE

Cote : AC 21 P 392797

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles-Seconde guerre mondiale - Lettre RENAUDEAUX à RITT
Alleguede, Prosper Séraphin Joseph (1867-....)

Cote : LH//22/79

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Azorne, François Auguste (1890-....)

Cote : LH//84/80

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Bruay

Cote : OBJ 3305/26

Période : 1914 - 1914

Fonds : Etats des inventaires des collections des objets du Musée d'histoire contemporaine (La contemporaine)
Dossier individuel de personnel de WAROUX / GRISOLLE, MATHILDE

Cote : AC 21 P 408282

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles - Seconde guerre mondiale - Lettre W (AC 21P)
Dossier individuel de personnel de WEBER / STOUDER, EUGÉNIE

Cote : AC 21 P 408423

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles - Seconde guerre mondiale - Lettre W (AC 21P)
Dossier individuel de personnel de SELLIER, LUCIENNE

Cote : AC 21 P 398362

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles - Seconde guerre mondiale - Lettre SCHILIS à SIMOENS (AC 21P)
Brouillard, François (1878-....)

Cote : 19800035/846/96833

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
Chevalier, Léon Joseph (1827-....)

Cote : LH//522/3

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C

Bruay-sur-l'Escaut (Nord, France)

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