Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bachant (Nord, France)

Source :

GeoNames :
Bachant (Hauts-de-France, Nord) - commune
Bachant (Hauts-de-France, Nord) - lieu habité

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Cote : MC/DC/XCV/155

Période : 1903 - 1951

Fonds : Dossiers de clients de l'étude XCV
Nord (59) : réponses au questionnaire sur le territoire occupé par les armées allemandes

Cote : Bx.001

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'Académie de Lille
"Chapitre 26, ancien grand chemin de Bavay à Reims dit chaussée Brunehaut". - Portion de route de part et d'autre de "Pont-sur-Sambre". - Eg...

Cote : CP/F/14/8482

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Hainaut-Cambraisis : CP/F/14/8481-CP/F/14/8483
"Chapitre 37 : Continuation de la rivière de la Sambre en-dessous de la ville de Landrecy, en descendant la rivière laquelle est navigable j...

Cote : CP/F/14/8483

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Hainaut-Cambraisis : CP/F/14/8481-CP/F/14/8483

Bachant (Nord, France)

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