Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Phalempin (Nord, France)

Source :

GeoNames :
Phalempin (Hauts-de-France, Nord) - commune
Phalempin (Hauts-de-France, Nord) - lieu habité

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DELIGNE ; LIGNE, Nicolas Félix de

Cote : V/1/451

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1769-1770
Phalempin

Période : 1793 - 1793

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Maine-et-Loire à Yonne
[moulin non dénommé]

Cote : F/20/296

Période : 1809 - 1809

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Maine-et-Loire à Yonne
DUPONT, André Joseph

Cote : V/1/507

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1781, 1782 et 1783
DUDEMAN DE LA RIAUDRIE ; DIEDEMAN DE LA RIAUDRIE, Louis Albert Joseph Marie

Cote : V/1/484

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1776-1777
CHOCQUET, Jean Baptiste

Cote : V/1/306

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1735 et 1736
Cousin, Amédée Pierre Edmond Jean (1857-....)

Cote : LH//618/13

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C
Nord (59) : réponses au questionnaire sur le territoire occupé par les armées allemandes

Cote : Bx.006

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'Académie de Lille
DUCHATEAU, Nicolas Joseph

Cote : V/1/222

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
DIEDEMAN DE LA RIANDRIE, Albert Louis Joseph

Cote : V/1/280

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1730 et 1731

Phalempin (Nord, France)

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