Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rhénanie-Palatinat (Allemagne ; land)

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GeoNames : Rhénanie-Palatinat (Allemagne)

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Rive gauche du Rhin

Période : 1792 - 1815

Fonds : Intérieur. Administration des pays et territoires annexés ou dépendants (Allemagne, Belgique, Espagne, Italie, Pays-Bas, Suisse) (1792-1815)
Confection d'une recueil des arrêtés des commissaire du gouvernement dans les pays conquis entre Meuse, Rhin et Moselle

Cote : F/1e/41

Période : 1797 - 1798

Fonds : Intérieur. Administration des pays et territoires annexés ou dépendants (Allemagne, Belgique, Espagne, Italie, Pays-Bas, Suisse) (1792-1815)
Pièces de comptabilité de Marquis

Cote : F/1e/42

Période : 1798 - 1798

Fonds : Intérieur. Administration des pays et territoires annexés ou dépendants (Allemagne, Belgique, Espagne, Italie, Pays-Bas, Suisse) (1792-1815)
Pièces relatives aux Provinces prussiennes de la rive gauche du Rhin ; réclamation de la Prusse sur plusieurs objets

Cote : F/1e/43

Période : 1797 - 1799

Fonds : Intérieur. Administration des pays et territoires annexés ou dépendants (Allemagne, Belgique, Espagne, Italie, Pays-Bas, Suisse) (1792-1815)
Tableau de l'organisation et de la répartition topographique de la gendarmerie, établie dans les départements

Cote : F/1e/47

Période : 1806 - 1813

Fonds : Intérieur. Administration des pays et territoires annexés ou dépendants (Allemagne, Belgique, Espagne, Italie, Pays-Bas, Suisse) (1792-1815)
Correspondances diverses

Cote : F/1e/42

Période : 1798 - 1798

Fonds : Intérieur. Administration des pays et territoires annexés ou dépendants (Allemagne, Belgique, Espagne, Italie, Pays-Bas, Suisse) (1792-1815)
Transmission de proclamations, règlements arrêtés par Rudler, Serson et Marquis, accusés de réception

Cote : F/1e/42

Période : 1798 - 1799

Fonds : Intérieur. Administration des pays et territoires annexés ou dépendants (Allemagne, Belgique, Espagne, Italie, Pays-Bas, Suisse) (1792-1815)
Comptabilité

Cote : F/1e/42

Période : 1797 - 1798

Fonds : Intérieur. Administration des pays et territoires annexés ou dépendants (Allemagne, Belgique, Espagne, Italie, Pays-Bas, Suisse) (1792-1815)
Minutes et pièces justificatives des mandats délivrés par le commissaire général rangés par ordre de matière d'après le résumé de l'état gén...

Cote : F/1e/42

Période : 1797 - 1798

Fonds : Intérieur. Administration des pays et territoires annexés ou dépendants (Allemagne, Belgique, Espagne, Italie, Pays-Bas, Suisse) (1792-1815)
[Situation locale]

Cote : F/1e/43

Période : 1799 - 1801

Fonds : Intérieur. Administration des pays et territoires annexés ou dépendants (Allemagne, Belgique, Espagne, Italie, Pays-Bas, Suisse) (1792-1815)

Rhénanie-Palatinat (Allemagne ; land)

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