Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Corse (France) -- Politique et gouvernement -- 1945-....

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France. Corse

Cote : F/DELTA/0561

Période : 1989 - 1989

Fonds : Etats des inventaires des collections de du Fichier national et continental de la BDIC
France. Corse

Cote : F/DELTA/1945

Période : 1981 - 1992

Fonds : Etats des inventaires des collections de du Fichier national et continental de La contemporaine
France. Corse

Cote : F/DELTA/1945

Période : 1981 - 1992

Fonds : Etats des inventaires des collections de du Fichier national et continental de la BDIC
France. Election à l'Assemblée de Corse du 8 août 1982

Cote : F/DELTA/0331

Période : 1982 - 1982

Fonds : Etats des inventaires des collections de du Fichier national et continental de la BDIC
France. Corse

Cote : F/DELTA/0561

Période : 1989 - 1989

Fonds : Etats des inventaires des collections de du Fichier national et continental de La contemporaine
France. Corse : Bastelica

Cote : F/DELTA/0792

Période : 1980 - 1980

Fonds : Etats des inventaires des collections de du Fichier national et continental de La contemporaine
France. Corse : Bastelica

Cote : F/DELTA/0792

Période : 1980 - 1980

Fonds : Etats des inventaires des collections de du Fichier national et continental de la BDIC
France. Corse : Mouvements autonomistes et anti-autonomistes

Cote : F/DELTA/0363

Fonds : Etats des inventaires des collections de du Fichier national et continental de la BDIC
France. Election à l'Assemblée de Corse du 12 août 1982

Cote : F/DELTA/0445

Période : 1984 - 1984

Fonds : Etats des inventaires des collections de du Fichier national et continental de la BDIC
France. Corse : Mouvements autonomistes et anti-autonomistes

Cote : F/DELTA/0363

Fonds : Etats des inventaires des collections de du Fichier national et continental de La contemporaine

Corse (France) -- Politique et gouvernement -- 1945-....

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