Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Serbie-et-Monténégro

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Politique générale

Période : 1992 - 1995

Fonds : Inventaire détaillé du fonds Documentation-Réfugiés
Droits de l’homme. – Violations, recherche de la justice et de l’équité par le tribunal in/TERnational chargé de juger les crimes de gue...

Cote : F/DELTA/2014/2/442

Période : 1991 - 1994

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02/1992-08/1992

Cote : F/DELTA/2014/2/443

Fonds : Inventaire détaillé du fonds Documentation-Réfugiés
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Serbie-et-Monténégro

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Affiches 1945-1989
Affiches serbo-monténégrines

Cote : AFN103A01-AFN103A44

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Affiches 1945-1989
Serbie-et-Montenegro

Période : 1989 - 1995

Fonds : Inventaire détaillé du fonds Documentation-Réfugiés
09/1992-03/1993

Cote : F/DELTA/2014/2/444

Fonds : Inventaire détaillé du fonds Documentation-Réfugiés
Albanais du Kosovo Droits de l’homme. – Violations, violences policières, torture, isolement cellulaire

Cote : F/DELTA/2014/2/446

Période : 1989 - 1994

Fonds : Inventaire détaillé du fonds Documentation-Réfugiés

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