Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saussines (Hérault, France)

Source :

GeoNames : Saussines (Occitanie, Hérault)

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Délibérations consulaires.

Cote : 296 EDT 1

Période : 1732 - 1789

Fonds : Archives communales déposées de Saussines (1600-1937)
Usuel du compoix de 1600.

Cote : 296 EDT 2

Période : 1600 - 1676

Fonds : Archives communales déposées de Saussines (1600-1937)
Usuel du compoix de 1677.

Cote : 296 EDT 3

Période : 1677 - 1787

Fonds : Archives communales déposées de Saussines (1600-1937)
Défrichement des vacants communaux : registre de déclarations.

Cote : 296 EDT 4

Période : 1778 - 1791

Fonds : Archives communales déposées de Saussines (1600-1937)
Paroisse Saint-Étienne : registre des actes de baptêmes (29 avril 1685 - 1er avril 1725), mariages (10 janvier 1689 - 24 avril 1725) et sépu...

Cote : 296 EDT 5

Période : 1685 - 1725

Fonds : Archives communales déposées de Saussines (1600-1937)
Paroisse Saint-Étienne : registre des actes de baptêmes (22 avril 1692 - 4 mars 1734), mariages (6 février 1697 - 7 février 1734) et sépultu...

Cote : 296 EDT 6

Période : 1692 - 1734

Fonds : Archives communales déposées de Saussines (1600-1937)
Paroisse Saint-Étienne : registre des actes de baptêmes (mars 1734 - 23 septembre 1753), mariages (30 octobre 1734 - 10 mai 1753) et sépultu...

Cote : 296 EDT 7

Période : 1734 - 1753

Fonds : Archives communales déposées de Saussines (1600-1937)
Paroisse Saint-Étienne : registre des actes de baptêmes, mariages et sépultures.

Cote : 296 EDT 8

Période : 1753 - 1773

Fonds : Archives communales déposées de Saussines (1600-1937)
Paroisse Saint-Étienne : registre des actes de baptêmes, mariages et sépultures contenant également des actes de naissances et décès (1773-a...

Cote : 296 EDT 9

Période : 1773 - 1794

Fonds : Archives communales déposées de Saussines (1600-1937)
Délibérations communales.

Cote : 296 EDT 10

Période : 1790 - 1820

Fonds : Archives communales déposées de Saussines (1600-1937)

Saussines (Hérault, France)

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