Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cassagnas (Lozère, France)

Source :

GeoNames :
Cassagnas (Occitanie, Lozère) - commune
Cassagnas (Occitanie, Lozère) - lieu habité

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Cassagnas

Cote : 7 M 731

Période : 1885 - 1938

Fonds : Agriculture, eaux et forêts (1689-1952) - 7 M
Bassurels et Rousses, Bédouès, Cassagnes, (maison forestière), Fraissinet-de-Lozère

Cote : 7 W 314

Période : 1940 - 1964

Fonds : Fonds des eaux et forêts de Nîmes (1922-1989) - 7 W
Cassagnas (maison et route forestière, etc. .), Fraissinet de Fourques (maison forestière, etc. .), Fraissinet de Lozère, Ispagnac

Cote : 7 W 368

Période : 1941 - 1963

Fonds : Fonds des eaux et forêts de Nîmes (1922-1989) - 7 W
Règlements d'exploitation des forêts soumises au régime forestier

Cote : 7 W 431

Période : 1940 - 1963

Fonds : Fonds des eaux et forêts de Nîmes (1922-1989) - 7 W
Affaires religieuses, protestantisme : livre de raison du pasteur Jacques d'Ausiliargues, originaire du Gévaudan, étudiant à Genève (1630-16...

Cote : C 4697

Période : 1630 - 1665

Fonds : Intendance de Languedoc

Cassagnas (Lozère, France)

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