Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Ylie (Dole, Jura, France)

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GeoNames : Saint-Ylie (Bourgogne-Franche-Comté, Jura)

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Matrice foncière.

Cote : 3P3570

Période : 1822 - 1822

Fonds : Cadastre
Matrice des propriétés non bâties.

Cote : 3P3573

Période : 1913 - 1913

Fonds : Cadastre
Saint-Ylie

Cote : 3Pplan7211

Période : 1790 - 1940

Fonds : Cadastre
Hôpital psychiatrique de Saint Ylie

Période : 1837 - 1963

Fonds : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie
Population

Période : 1837 - 1963

Fonds : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie
registres matricule

Période : 1837 - 1963

Fonds : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie
Registres matricule (placements d'office et placement volontaire mélangés) du 15 juillet 1837 au 1er octobre 1859

Cote : 21Hdep73

Période : 1837 - 1859

Fonds : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie
Registres matricule (placements d'office et placement volontaire mélangés) du 1er octobre 1839 au 14 aoùt 1863

Cote : 21Hdep74

Période : 1839 - 1863

Fonds : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie
Registres matricule (placements d'office et placement volontaire mélangés) du 14 aoùt 1863 au 8 janvier 1865

Cote : 21Hdep75

Période : 1863 - 1865

Fonds : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie
Registres matricule (placements d'office et placement volontaire mélangés) du 9 janvier au 4 novembre 1865

Cote : 21Hdep76

Période : 1865 - 1865

Fonds : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie

Saint-Ylie (Dole, Jura, France)

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