Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Flat (Aulhat-Flat, Puy-de-Dôme, France)

Source :

GeoNames : Flat (Auvergne-Rhône-Alpes, Puy-de-Dôme)

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Flat

Cote : 5 E 71 848, 1061 à 1062, 5 E 73 891 à 940

Période : 1755 - 1806

Fonds : Série E - Office notarial d'Issoire II
Chauvassaigne, Antoine : répertoires

Cote : 5 E 71 1061

Période : 1755 - 1765

Fonds : Série E - Office notarial d'Issoire II
1755-1765

Cote : 5 E 71 1061

Période : 1755 - 1765

Fonds : Série E - Office notarial d'Issoire II
Chauvassaigne, Théophile : minutes

Cote : 5 E 73 891 à 915

Période : 1756 - 1780

Fonds : Série E - Office notarial d'Issoire II
1756

Cote : 5 E 73 891

Période : 1756 - 1756

Fonds : Série E - Office notarial d'Issoire II
1757

Cote : 5 E 73 892

Période : 1757 - 1757

Fonds : Série E - Office notarial d'Issoire II
1758

Cote : 5 E 73 893

Période : 1758 - 1758

Fonds : Série E - Office notarial d'Issoire II
1759

Cote : 5 E 73 894

Période : 1759 - 1759

Fonds : Série E - Office notarial d'Issoire II
1760

Cote : 5 E 73 895

Période : 1760 - 1760

Fonds : Série E - Office notarial d'Issoire II
1761

Cote : 5 E 73 896

Période : 1761 - 1761

Fonds : Série E - Office notarial d'Issoire II

Flat (Aulhat-Flat, Puy-de-Dôme, France)

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