Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Crèche de L'Oiseau Bleu

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Fonctionnement

Période : 1982 - 2006

Fonds : W - Petite enfance à Nice depuis la décentralisation
Rapports de santé

Période : 1982 - 2005

Fonds : W - Petite enfance à Nice depuis la décentralisation
Contrats d'accueil des enfants en crèche.

Cote : 898 W 3

Période : 2004 - 2006

Fonds : W - Petite enfance à Nice depuis la décentralisation
Dossiers d'inscriptions d'enfants venus de d'autres établissements en août.

Cote : 880 W 4

Période : 2004 - 2004

Fonds : W - Petite enfance à Nice depuis la décentralisation
Replacements d'enfants pendant les vacances.

Cote : 898 W 2

Période : 2005 - 2005

Fonds : W - Petite enfance à Nice depuis la décentralisation
Réunion de synthèse sur les enfants sortis en 2005.

Cote : 898 W 2

Période : 2004 - 2005

Fonds : W - Petite enfance à Nice depuis la décentralisation
Fiche de surveillance quotidienne des enfants.

Cote : 898 W 2

Période : 2005 - 2005

Fonds : W - Petite enfance à Nice depuis la décentralisation
Cahiers journaliers de transmissions des équipes pour le suivi des enfants

Période : 2002 - 2004

Fonds : W - Petite enfance à Nice depuis la décentralisation
[Groupe les Pitchouns] (années scolaires 2002-2003 et 2003-2004).

Cote : 880 W 6

Période : 2002 - 2004

Fonds : W - Petite enfance à Nice depuis la décentralisation
Tous groupes confondus.

Cote : 898 W 2

Période : 2002 - 2005

Fonds : W - Petite enfance à Nice depuis la décentralisation

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Crèche de L'Oiseau Bleu

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