Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Parc, Le (cité)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande d'Auguste Ginoux afin d'établir un branchement d'égout pour son immeuble, cité du Parc (rue des Ponchettes), sur la canalisation col...

Cote : 2 T 188-465

Période : 1902 - 1902

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)
Demande de J. Cera pour badigeonner les façades de son hôtel, l'Hôtel des Colonies, quai du Midi et cité du Parc.

Cote : 2 T 190-765

Période : 1902 - 1902

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)
Demande de Michel Agosta pour construire un branchement à l'égout, cité du Parc.

Cote : 2 T 181-92

Période : 1901 - 1901

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)
Demande de Canessa et Compagnie pour badigeonner la façade de leur magasin, cité du Parc.

Cote : 2 T 184-751

Période : 1901 - 1901

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)
Demande de Soby Moignoux pour placer une enseigne au devant de son magasin, cité du Parc.

Cote : 2 T 186-27

Période : 1902 - 1902

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)
Demande de Séraphin Giraudi pour peindre une porte et faire changer le mode de fermeture, Cité du Parc.

Cote : 2 T 12-881

Période : 1862 - 1862

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Masséna pour crépir la façade de sa maison et ouvrir deux portes, Cité du Parc et promenade du Cours.

Cote : 2 T 15-1540

Période : 1863 - 1863

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Séverin Serretto pour placer une devanture et poser une enseigne, rue du Cours et cité du Parc.

Cote : 2 T 10-384

Période : 1861 - 1861

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande des frères Baylone pour badigeonner les façades de leur immeuble, Cité du Parc.

Cote : 2 T 261-551

Période : 1911 - 1911

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1909-1911)
Demande de Constantin pour badigeonner la façade de son magasin, Cité du Parc.

Cote : 2 T 261-552

Période : 1911 - 1911

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1909-1911)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Parc, Le (cité)

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