Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- XVe-Corps, Le (place)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande de Galleani et Solari pour construire un local à usage de bureau, angle avenue Dom Bosco et place du Xvème Corps.

Cote : 2 T 461-923

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande d'Ivan Haeffely pour construire une annexe à son usine, place du XVee Corps.

Cote : 2 T 462-958

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Brocard pour construire une cité marchande, Place du XVe Corps et chemin de l'Arbre Inférieur.

Cote : 2 T 567-665

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Cauvin frères pour construire un hangar, place du XXe Corps et rue de la Gendarmerie.

Cote : 2 T 502-58

Période : 1928 - 1928

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande du Patronage Saint-Pierre (Don Bosco) pour agrandir ateliers et classes, place du XVe Corps.

Cote : 2 T 642-338

Période : 1931 - 1931

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Égout à l'angle de la place du XVe Corps et du quai Galliéni.

Cote : 1064 W 682

Période : 1952 - 1952

Fonds : Série D (3 D) - Service photographique de la Ville de Nice (première partie)
Stade Jean Bouin : permis de démolir n° 1414/80

Cote : 4 W 3414

Période : 1980 - 1980

Fonds : Série T (2 T) - Permis de démolir à Nice avant la décentralisation
Demande de Paul Alziari pour surélever et relier entre elles diverses bâtisses, champs de Mars.

Cote : 2 T 24-36

Période : 1867 - 1867

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
1947-1948

Cote : 3 T 16

Période : 1947 - 1948

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
Armes.

Cote : O 3/4-1

Période : 1823 - 1836

Fonds : Série O - Travaux publics, voirie, régime des eaux à Nice (première partie)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- XVe-Corps, Le (place)

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