Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Archet, L' (lieu-dit)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Archet.

Cote : O 3/24-2

Période : 1801 - 1833

Fonds : Série O - Travaux publics, voirie, régime des eaux à Nice (première partie)
Abattoirs ou Baron Ricci (lotissement n° 59), route de Turin (1929-1931). Lotissement Le Caroubier route de la Corniche (1922-1925). Proprié...

Cote : 3 T 13

Période : 1922 - 1922

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
1er avril-30 juin.

Cote : 3 T 24

Période : 1952 - 1952

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
5 janvier-1er mars.

Cote : 3 T 68

Période : 1965 - 1965

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
Demande de Fustier pour construire un pavillon, chemin des Grottes,villa Victoria, quartier de l'Archet.

Cote : 2 T 487-424

Période : 1927 - 1927

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Varrone pour surélever une maison, quartier de l'Archet.

Cote : 2 T 612-613

Période : 1930 - 1930

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Demande de Rohn pour construire une maison, chemin de Saint-Antoine, quartier de l'Archet.

Cote : 2 T 509-265

Période : 1928 - 1928

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Dublone pour construire une maison, chemin des Grottes, quartier de l'Archet.

Cote : 2 T 551-355

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Projet de transfert à l'Archet.

Cote : 3 Q 2-4

Période : 1933 - 1935

Fonds : Série Q - Assistance et prévoyance à Nice
5 janvier-1er septembre.

Cote : 3 T 18

Période : 1950 - 1950

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Archet, L' (lieu-dit)

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