Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Cap-de-Croix (lieu-dit)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Brancolar.

Cote : O 3/24-5

Période : 1816 - 1816

Fonds : Série O - Travaux publics, voirie, régime des eaux à Nice (première partie)
Demande d'Eugène Giraud pour construire une villa, lotissement Sperling, boulevard Frédéric-Sperling, quartier Cap-de-Croix.

Cote : 2 T 578-885

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande d'Eppel pour construire un hangar fermé à usage de garage, lotissement Maggio, Cap de Croix.

Cote : 2 T 586-1054

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Brenta Dusart pour construire un garage avec terrasse, chemin de l'Abbaye de Saint-Pons, quartier de Cimiez -Cap de Croix.

Cote : 2 T 530-884

Période : 1928 - 1928

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande d'Iribe pour construire un garage avec logement, chemin de l'Abbaye de Saint-Pons, quartier Cap de Croix.

Cote : 2 T 531-921

Période : 1928 - 1928

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Carlo pour construire un garage et une annexe, Cap de Croix, quartier Cimiez.

Cote : 2 T 567-677

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Gros pour construire une villa, rue Scudéri, quartier Cap-de-Croix.

Cote : 2 T 569-709

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
« Les Violettes » : permis de démolir n° 598/64

Cote : 4 W 3383

Période : 1965 - 1965

Fonds : Série T (2 T) - Permis de démolir à Nice avant la décentralisation
Villa « Romita » : permis de démolir n° 654/75

Cote : 4 W 3402

Période : 1975 - 1975

Fonds : Série T (2 T) - Permis de démolir à Nice avant la décentralisation
Permis de démolir n° 132/82

Cote : 4 W 3417

Période : 1982 - 1982

Fonds : Série T (2 T) - Permis de démolir à Nice avant la décentralisation

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Cap-de-Croix (lieu-dit)

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