Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Château-de-l'Anglais, Le (lotissement)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande de Sarazin pour construire une villa, boulevard Jean Lorrain, Château de l'Anglais.

Cote : 2 T 620-808

Période : 1930 - 1930

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Demande du docteur H.-J. Kessler pour construire une villa, boulevard Carnot, lotissement du Château de l'Anglais

Cote : 2 T 527

Période : 1928 - 1928

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Façade sur la mer.

Cote : 2 T 527-791/3

Période : 1928 - 1928

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Garnier des Garrets pour construire une villa, lotissement du Château de l'Anglais, quartier du Mont-Boron.

Cote : 2 T 641-325

Période : 1931 - 1931

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Demande d'Elisabeth Grange pour tir de mines, avenue Jean Lorrain, lotissement du Château de l'Anglais.

Cote : 2 T 696-638

Période : 1932 - 1932

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Demande de Joseph Adillon pour construire une pergola, avenue Jean-Lorrain, lotissement du Château de l'Anglais.

Cote : 2 T 1106-465

Période : 1951 - 1951

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1949-1951)
Demande d'Antoine Cervoni pour construire une villa et un garage, avenue Jean-Lorrain, lotissement du Château de l'Anglais.

Cote : 2 T 926-5

Période : 1940 - 1940

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande de Lucien Jannig pour construire une annexe, 176 boulevard Carnot, Château de l'Anglais.

Cote : 2 T 991-72

Période : 1945 - 1945

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Construction.

Cote : 1 T 3/9

Période : 1932 - 1932

Fonds : Série T (1 T 3) - Procès-verbaux de la commission du plan Cornudet à Nice
Façade côté boulevard Carnot.

Cote : 2 T 527-791/4

Période : 1928 - 1928

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Château-de-l'Anglais, Le (lotissement)

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