Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Parc-Impérial, Le (lotissement)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande de Paul Pellat-Finet pour construire un mur de soutènement, lotissement du Parc-Impérial.

Cote : 2 T 975-52

Période : 1943 - 1943

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande de Mouthier pour construire une villa, lotissement du Parc-Impérial, angle avenue d'Angleterre et avenue du Rond-Point.

Cote : 2 T 529-856

Période : 1928 - 1928

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Charles Sardier pour construire une villa, lotissement du Parc-Impérial.

Cote : 2 T 1054-54

Période : 1949 - 1949

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1949-1951)
Demande de Busin pour construire une maison, lotissement du Parc Impérial, avenue Primerose.

Cote : 2 T 606-471

Période : 1930 - 1930

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Dossier initial et tome 1.

Cote : 3 T 288

Période : 1929 - 1977

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
Tome 2.

Cote : 3 T 287

Période : 1929 - 1973

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
Partie basse (La Plaine).

Cote : 3 T 286

Période : 1966 - 1968

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
Propriété Teisseire, passage Grégoire : demande d'attestation municipale pour un prêt loi Loucheur (1931-1931). Plan du lotissement de la pr...

Cote : 3 T 15

Période : 1896 - 1957

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Parc-Impérial, Le (lotissement)

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