Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Primerose (avenue)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Construction d'un garage souterrain.

Cote : 1 T 3/58

Période : 1932 - 1932

Fonds : Série T (1 T 3) - Procès-verbaux de la commission du plan Cornudet à Nice
Construction.

Cote : 1 T 3/173

Période : 1937 - 1937

Fonds : Série T (1 T 3) - Procès-verbaux de la commission du plan Cornudet à Nice
Demande de Busin pour construire une maison, lotissement du Parc Impérial, avenue Primerose.

Cote : 2 T 606-471

Période : 1930 - 1930

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Demande de Quigrat pour construire une villa, avenue Primerose.

Cote : 2 T 625-950

Période : 1930 - 1930

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Demande de Marie-Louise Paul pour construire une villa, avenue Primerose.

Cote : 2 T 968-232

Période : 1942 - 1942

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande de Pierrucci et Giornelli pour construire une maison, avenue Primerose, lotissement Ivaldi.

Cote : 2 T 598-278

Période : 1930 - 1930

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Demande de Joseph Barcacci pour construire un immeuble, avenue Primerose.

Cote : 2 T 674-224

Période : 1932 - 1932

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Propriété Teisseire, passage Grégoire : demande d'attestation municipale pour un prêt loi Loucheur (1931-1931). Plan du lotissement de la pr...

Cote : 3 T 15

Période : 1896 - 1957

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Primerose (avenue)

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